Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES

DB26 ( 8 mai 2006, pagination diverse, pdf, 0.55 Mo )

Copies de résolutions et documents concernant l’élargissement de la route 131 au niveau de la municipalité de Notre-Dame-de-Lourdes

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FÉLIX-DE-VALOIS

DB27 ( février 2006, pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Plan de mesures d’urgence de la municipalité

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES

DB28 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.29 Mo )

Organisation municipale de sécurité civile de la municipalité

Auteur: URBEN

DB29 ( 5 septembre 1989, 6 pages, pdf, 0.08 Mo )

Grandes orientations et grandes affectations du Plan d’urbanisme de la municipalité de Notre-Dame-de-Lourdes

Auteur: MRC DE JOLIETTE

DB30 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.02 Mo )

Résolution no 69-05-2006 concernant la demande d’appui de la municipalité de Notre-Dame-de-Lourdes pour une modification du projet d’élargissement de la route 131

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB31 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.06 Mo )

Contenus techniques demandés par le ministère aux MRC pour le traitement du dossier relatif à la gestion de l’urbanisation dans les schémas d’aménagement

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES

DB32 ( 1994, 70 pages, pdf, 0.20 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES

DB32.1 ( 1995, 31 pages, pdf, 0.11 Mo )

Document complémentaire

Auteur: LEROUX, BEAUDOLIN, HURENS & ASSOCIÉS

DB33 ( 11 pages, annexes et cartes, pdf, 0.55 Mo )

Étude hydrogéologique de la source d’approvisionnement en eau potable, septembre 2000

Auteur: LEROUX, BEAUDOLIN, HURENS & ASSOCIÉS

DB33.1 ( juin 2005, 5 pages, annexes et cartes, pdf, 0.18 Mo )

Recherche en eau souterraine – Rapport des aires bactériologique, virologique et d’alimentation

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES

DB34 ( s. d., carte, pdf, 0.04 Mo )

Projet de périmètre urbain

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES

DB35 ( 17 mai 2007, 6 pages et cartes, pdf, 0.53 Mo )

Descriptions techniques du dossier « hameaux déstructurés »

Auteur: CORPORATION MUNICIPALE DE LA PAROISSE DE SAINT-FÉLIX-DE-VALOIS et MRC DE MATAWINIE

DB36 ( mai 1990, 103 pages et cartes, pdf, 5 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FÉLIX-DE-VALOIS

DB37 ( 14 mai 1997, 127 pages, annexes et cartes, pdf, 5 Mo )

Règlement de zonage no 574-96 et amendements

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FÉLIX-DE-VALOIS

DB38 ( 19 mars 1997, 15 pages et annexe, pdf, 0.64 Mo )

Règlement de lotissement no 575-96

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FÉLIX-DE-VALOIS

DB39 ( 19 mars 1997, 11 pages, pdf, 0.37 Mo )

Règlement de construction no 576-96

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FÉLIX-DE-VALOIS

DB40 ( 24 mai 2005, 22 pages, pdf, 0.80 Mo )

Règlement no 139-2005 sur les permis et certificats

Auteur: André VÉZINA

DB41 ( janvier 2000, 28 pages, pdf, 0.56 Mo )

Les haies brise-vent, notes de cours, ITA campus de La Pocatière

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB42 ( 30 mai 2007, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Documentation et commentaires

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB42.1 ( 14 mai 2003, p. 101, pdf, 0.06 Mo )

Extrait du procès-verbal de l’assemblée de la MRC de Matawinie tenue le 14 mai 2003

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB42.2 ( 1 er janvier 2007, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Sommaire du rôle d’évaluation foncière de la municipalité de Saint-Félix-de-Valois

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB42.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Population permanente et saisonnière (estimée) pour l’ensemble des municipalités et localités de la Matawinie (2002 et 2007)

Auteur: François DUFAUX et Patrick MARMEN

DB43 ( s. d., non paginé, pdf, 6 Mo )

Étude de caractérisation patrimoniale de Saint-Félix-de-Valois

Auteur: François DUFAUX et Patrick MARMEN

DB43.1 ( s. d., Non paginé, pdf, 6 Mo )

Synthèse de l’étude de caractérisation patrimoniale de Saint-Félix-de-Valois

Auteur: François DUFAUX et Patrick MARMEN

DB43.2 ( s. d., p.33-78., pdf, 0.92 Mo )

Extrait de l’Étude de caractérisation patrimoniale de Saint-Félix-de-Valois – Le territoire, version finale du chapitre 3, partie 1