Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DT5 ( 4 mars 2026, 42 pages, pdf, 0.46 Mo )
DT4 ( 3 mars 2026, 54 pages, pdf, 0.54 Mo )
DT2 ( 4 février 2026, 92 pages, pdf, 1 Mo )
Séance tenue le 4 février 2026 en après-midi à Sainte-Julienne
DT3 ( 4 février 2025, 67 pages, pdf, 0.74 Mo )
DT1 ( 3 février 2026, 93 pages, pdf, 0.85 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Gisèle-Paré
2550, rue Eugène-Marsan
Sainte-Julienne (Québec) J0K 2T0
Téléphone: 450 831-3811
Accès gratuit à un ordinateur et Internet
Heures d'ouverture
Lundi et dimanche: fermé
Mardi: 9h à 19h
Mercredi et jeudi : 9h à 18h
Vendredi: 9h à 12h
Samedi: 9h à 14h
Fermeture les vendredi 3 avril et mercredi 24 juin