Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
PR5.11 ( Juin 2025, 4 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Entente - Réception des boues piscicoles au lieu d'enfouissement technique
PR5.12 ( Juillet 2025, 10 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )
PR5.13 ( Juillet 2025, 11 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )
PR5.14 ( Juillet 2025, 16 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )
PR5.15 ( Juillet 2025, 14 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
PR5.16 ( Juillet 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.80 Mo )
PR5.17 ( Juillet 2025, 78 pages PDF, pdf, 9 Mo )
Rapport de modélisation - Étude de dispersion des émissions atmosphérique
PR5.18 ( Juillet 2025, 75 pages PDF, pdf, 11 Mo )
PR5.19 ( Juillet 2025, 88 pages PDF, pdf, 9 Mo )
PR5.20 ( Juillet 2025, 314 pages PDF, pdf, 73 Mo )
Inventaires complémentaires - Milieux naturels, faune et flore
PR5.21 ( Juillet 2025, 25 pages PDF, pdf, 5 Mo )
PR6 ( Août 2025, 84 pages PDF, pdf, 27 Mo )
PR7 ( Juillet 2025, 7 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )
PR8.1.1 ( Juillet 2025, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Juillet 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR8.2 ( Août 2025, 1 page PDF, pdf, 0.09 Mo )