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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de stabilisation des berges du canal de dérivation de la rivière Mascouche à Terrebonne

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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17 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —19 août 2020

AV3 ( 19 août 2020, 6 pages, pdf, 0.47 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique du 23 juin au 7 août 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 juin 2020

CM2 ( 23 juin 2020, 1, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Ville de Terrebonne — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2020

CR3 ( 11 juin 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Ville de Terrebonne — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

PR1.1 ( décembre 2016, 10 pages, pdf, 2 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

PR2.1 ( décembre 2016, 30 pages, pdf, 1 Mo )

Directive

Auteur: Ville de Terrebonne — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

PR3 ( octobre 2017, 291 pages, pdf, 35 Mo )

Étude d'impact

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

PR4.1 ( février 2019, 56 pages, pdf, 14 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

PR4.2 ( mai 2020, 29 pages, pdf, 4 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

PR5.1 ( avril 2018, 16 pages, pdf, 0.67 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ville de Terrebonne — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

PR5.2 ( novembre 2018, 225 pages, pdf, 61 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 13 avril 2018

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

PR5.3 ( février 2019, 17 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ville de Terrebonne — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

PR5.4 ( mars 2020, 115 pages, pdf, 11 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 4 février 2019

Auteur: Ville de Terrebonne — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

PR6 ( mai 2020, 35 pages, pdf, 19 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

PR7 ( mai 2020, 5 pages, pdf, 0.07 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

PR8.1 ( juin 2020, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Ville de Terrebonne — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 juin 2020

PR8.2 ( 17 juin 2020, 3 pages, pdf, 4 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ville de Terrebonne — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

PR14 ( 15 juillet 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Réponses à des questions posées lors de la séance publique d’information du 14 juillet 2020