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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de stabilisation des berges du canal de dérivation de la rivière Mascouche à Terrebonne

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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17 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —19 août 2020

AV3 ( 19 août 2020, 6 pages, pdf, 0.47 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique du 23 juin au 7 août 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 juin 2020

CM2 ( 23 juin 2020, 1, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Ville de Terrebonne — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2020

CR3 ( 11 juin 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Ville de Terrebonne — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

PR1.1 ( décembre 2016, 10 pages, pdf, 2 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

PR2.1 ( décembre 2016, 30 pages, pdf, 1 Mo )

Directive

Auteur: Ville de Terrebonne — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

PR3 ( octobre 2017, 291 pages, pdf, 35 Mo )

Étude d'impact

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

PR4.1 ( février 2019, 56 pages, pdf, 14 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

PR4.2 ( mai 2020, 29 pages, pdf, 4 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

PR5.1 ( avril 2018, 16 pages, pdf, 0.67 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ville de Terrebonne — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

PR5.2 ( novembre 2018, 225 pages, pdf, 61 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 13 avril 2018

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

PR5.3 ( février 2019, 17 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ville de Terrebonne — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

PR5.4 ( mars 2020, 115 pages, pdf, 11 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 4 février 2019

Auteur: Ville de Terrebonne — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

PR6 ( mai 2020, 35 pages, pdf, 19 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

PR7 ( mai 2020, 5 pages, pdf, 0.07 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

PR8.1 ( juin 2020, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Ville de Terrebonne — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 juin 2020

PR8.2 ( 17 juin 2020, 3 pages, pdf, 4 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ville de Terrebonne — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

PR14 ( 15 juillet 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Réponses à des questions posées lors de la séance publique d’information du 14 juillet 2020