Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l'évolution du projet après le BAPE :
La décision
L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.20 Mo )
PR8.3.2 ( Septembre 2026, 1 page, pdf, 0.56 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique
CM4.1 ( 24 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d'enquête
CR2 ( 24 septembre 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )
PR5.3 ( Juillet 2022, 3 pages, pdf, 2 Mo )
Demande définitive de fermeture du dossier - Projet de stabilisation de la Plage Rochelois
PR5.4 ( Janvier 2023, 5 pages, pdf, 4 Mo )
PR5.5 ( Février 2023, 5 pages, pdf, 0.33 Mo )
PR5.6 ( Mars 2026, 6 pages, pdf, 0.30 Mo )
PR5.7 ( Juin 2026, 128 pages, pdf, 17 Mo )
PR8.6 ( 28 juin 2022, 1 page PDF, pdf, 0.18 Mo )
AV3 ( 21 juin 2022, 7 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )
Compte rendu de la période d'information publique du 5 mai au 6 juin 2022
PR8.5 ( 14 juin 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié - Mandat 2022 retiré
PR8.3 ( 14 juin 2022, 1 page PDF, pdf, 0.32 Mo )
PR8.2 ( Mai 2022, 1 page PDF, pdf, 0.12 Mo )
CM1 ( 5 mai 2022, 1 page PDF, pdf, 0.18 Mo )
PR6 ( Avril 2022, 45 pages PDF, pdf, 15 Mo )
PR1 ( Novembre 2017, 15 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )
PR2.1 ( Janvier 2018, 30 pages, pdf, 1 Mo )
PR3.1 ( Juin 2020, 432 pages. PDF, pdf, 22 Mo )
PR4.1 ( Août 2020, 44 pages PDF, pdf, 7 Mo )
PR4.2 ( Mars 2022, 21 pages PDF, pdf, 3 Mo )
PR5.1 ( Aout 2020, 21 pages PDF, pdf, 0.82 Mo )
PR5.2 ( Décembre 2021, 238 pages PDF, pdf, 33 Mo )
PR7 ( Mars 2022, 5 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
PR8.1.1 ( Avril 2022, 1 page PDF, pdf, 0.17 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Le Manuscrit
Complexe récréatif et culturel (CREC)
21, rue des Cèdres, 1er étage
Port-Cartier (Québec) G5B 2W5
Téléphone : 418 766-3366
Accès Internet gratuit
Heures d'ouverture
Horaire d’été (29 mai au 17 septembre 2022):
Lundi, mardi: 10 h à 12 h | 13 h à 16 h 30
Mercredi: 10 h à 12 h | 13 h à 16 h 30 | 18 h à 21 h
Jeudi: 10 h à 12 h | 13 h à 16 h 30
Vendredi: 10 h à 12 h
Samedi et dimanche: Fermé