Documentation du dossier

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 février 2019

AV3 ( 15 février 2019, 5 pages, pdf, 0.30 Mo )

Compte rendu de la période d’information publique du 11 décembre 2018 au 25 janvier 2019

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Liste des centres de consultation pour la période d’information publique qui se tiendra du 11 décembre 2018 au 25 janvier 2019

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

CM2 ( 11 décembre 2018, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: Ville de Beloeil

CR3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: STANTEC pour la ville de Beloeil — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 janvier 2019

DA1 ( 15 janvier 2019, 38 pages, pdf, 7 Mo )

Présentation du projet

Auteur: VILLE DE BELOEIL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 janvier 2019

DA2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la période d’information publique du 15 janvier 2019

Auteur: Ville de Beloeil — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —11 décembre 2018

PR1 ( septembre 2014, 19 pages, pdf, 4 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2018

PR2.1 ( septembre 2014, 27 pages, pdf, 0.46 Mo )

Directive

Auteur: Ville de Beloeil — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —11 décembre 2018

PR3 ( janvier 2016, 335 pages, pdf, 58 Mo )

Étude d'impact

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2018

PR4.1 ( novembre 2018, 93 pages, pdf, 17 Mo )

Avis d'experts sur l'étude d'impact

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2018

PR5.1 ( avril 2016, 25 pages, pdf, 0.46 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2018

PR5.2 ( mars 2017, 13 pages, pdf, 0.40 Mo )

Deuxième série de questions et commentaires

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2018

PR5.3 ( octobre 2017, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Troisième série de questions et commentaires

Auteur: Ville de Beloeil — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —11 décembre 2018

PR5.4 ( février 2017, 162 pages, pdf, 11 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 26 avril 2016

Auteur: Ville de Beloeil — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —11 décembre 2018

PR5.5 ( juillet 2017, 106 pages, pdf, 31 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 31 mars 2017

Auteur: Ville de Beloeil — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —11 décembre 2018

PR5.6 ( septembre 2018, 52 pages, pdf, 8 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 6 octobre 2017

Auteur: Ville de Beloeil — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —11 décembre 2018

PR6 ( Décembre 2018, 126 pages, pdf, 17 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2018

PR7 ( novembre 2018, 6 pages, pdf, 0.79 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2018

PR8.1 ( novembre 2018, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information du public

Auteur: Ville de Beloeil — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —11 décembre 2018

PR8.2 ( Décembre 2018, 1 page et annexe, pdf, 0.21 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information du public