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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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20 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 juillet 2025

AV3 ( 22 juillet 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )

AV3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 juin 2025

CM1 ( Juin 2025, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 juin 2025

CM2 ( Juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )

Communiqué annonçant le début de la période d'information

Auteur: Transition Énergétique Métaux Vale Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2025

PR1.1 ( Janvier 2024, 17 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2025

PR2.1 ( Février 2024, 46 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Directive

Auteur: Transition Énergétique Métaux Vale Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2025

PR2.2 ( Février 2024, 1 page PDF, pdf, 0.06 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2025

PR2.3 ( Avril 2024, 1 page PDF, pdf, 0.27 Mo )

Résultat de la consultation publique sur les enjeux

Auteur: Transition Énergétique Métaux Vale Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2025

PR3.1 ( Novembre 2024, 634 pages PDF, pdf, 49 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Transition Énergétique Métaux Vale Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2025

PR3.2 ( Novembre 2024, 882 pages PDF, pdf, 73 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: Transition Énergétique Métaux Vale Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2025

PR3.3 ( Novembre 2024, 526 pages PDF, pdf, 55 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2025

PR4.1 ( Janvier 2025, 122 pages PDF, pdf, 22 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2025

PR4.2 ( Avril 2025, 67 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2025

PR5.1 ( Janvier 2025, 29 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Transition Énergétique Métaux Vale Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 mai 2025

PR5.2 ( Mars 2025, 400 pages PDF, pdf, 50 Mo )

Réponses aux questions et commentaires

Auteur: Transition Énergétique Métaux Vale Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 mai 2025

PR5.3 ( Mai 2025, 156 pages PDF, pdf, 20 Mo )

Modélisation de la dispersion atmosphérique

Auteur: Transition Énergétique Métaux Vale Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 mai 2025

PR6 ( Mai 2025, 86 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2025

PR7 ( Mai 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2025

PR8.1.1 ( Mai 2025, 1 page PDF, pdf, 0.26 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2025

PR8.1.2 ( Mai 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Transition Énergétique Métaux Vale Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 juin 2025

PR8.2 ( Juin 2025, 1 page PDF, pdf, 0.05 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique