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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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18 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 juin 2025

CM2 ( Juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )

Communiqué annonçant le début de la période d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 juin 2025

CM1 ( Juin 2025, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Transition Énergétique Métaux Vale Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 mai 2025

PR5.3 ( Mai 2025, 156 pages PDF, pdf, 20 Mo )

Modélisation de la dispersion atmosphérique

Auteur: Transition Énergétique Métaux Vale Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 mai 2025

PR6 ( Mai 2025, 86 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2025

PR4.1 ( Janvier 2025, 122 pages PDF, pdf, 22 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2025

PR4.2 ( Avril 2025, 67 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2025

PR5.1 ( Janvier 2025, 29 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Transition Énergétique Métaux Vale Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 mai 2025

PR5.2 ( Mars 2025, 400 pages PDF, pdf, 50 Mo )

Réponses aux questions et commentaires

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2025

PR8.1.2 ( Mai 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2025

PR8.1.1 ( Mai 2025, 1 page PDF, pdf, 0.26 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2025

PR7 ( Mai 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Transition Énergétique Métaux Vale Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2025

PR1.1 ( Janvier 2024, 17 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Avis de projet

Auteur: Transition Énergétique Métaux Vale Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2025

PR3.1 ( Novembre 2024, 634 pages PDF, pdf, 49 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Transition Énergétique Métaux Vale Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2025

PR3.2 ( Novembre 2024, 882 pages PDF, pdf, 73 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: Transition Énergétique Métaux Vale Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2025

PR3.3 ( Novembre 2024, 526 pages PDF, pdf, 55 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2025

PR2.1 ( Février 2024, 46 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Directive

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2025

PR2.3 ( Avril 2024, 1 page PDF, pdf, 0.27 Mo )

Résultat de la consultation publique sur les enjeux

Auteur: Transition Énergétique Métaux Vale Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2025

PR2.2 ( Février 2024, 1 page PDF, pdf, 0.06 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque de Bécancour
1295, avenue Nicolas-Perrot
Bécancour (Québec)  G9H 1A1

bibliotheque@ville.becancour.qc.ca

Téléphone: 819 294-4455, poste 562

Un réseau Wi-Fi gratuit et des ordinateurs sont mis à la dispositions des utilisateurs

Heures d'ouverture

Samedi: Fermée
Dimanche: 10h30 à 16h 
Lundi et mercredi: 12h à 18h
Mardi : 12h à 19h30
Jeudi et vendredi: 9h à 12h et 13h30 à 16h 

En raison de la Fête du Canada, la bibliothèque sera fermée le mardi 1er juillet 2025.