Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 octobre 2026

CM4.1 ( 15 octobre, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —17 août 2026

AV3 ( 17 août 2026, 6 pages, pdf, 0.58 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Corporation de gestion du port de Baie-Comeau — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 juillet 2026

PR14.1 ( 23 juillet 2026, 20 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation du projet de l'initiateur lors de la séance publique d'information du 21 juillet 2026

Auteur: Corporation de gestion du port de Baie-Comeau — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —23 juillet 2026

PR14.2 ( 24 juillet 2026, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique d'information du 21 juillet 2026

Auteur: Corporation de gestion du port de Baie-Comeau — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2026

PR8.2 ( Juillet 2026, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 juillet 2026

CM2.2 ( 6 juillet 2026, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué de presse annonçant la séance publique d’information

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2026

PR4.3 ( Mai 2026, 6 pages, pdf, 0.27 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Corporation de gestion du port de Baie-Comeau — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 juin 2026

PR6 ( Juin 2026, 74 pages, pdf, 6 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2026

PR7 ( Juin 2026, 6 pages, pdf, 0.21 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2026

PR8.1.1 ( Juin 2026, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2026

PR8.1.2 ( Juin 2026, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 juin 2026

CM2.1 ( 16 juin 2026, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué de presse annonçant une nouvelle période d’information publique

Auteur: Corporation de gestion du port de Baie-Comeau — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 juin 2026

PR1.1 ( Avril 2023, 23 pages, pdf, 7 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juin 2026

PR2.1.1 ( Mai 2023, 46 pages, pdf, 1 Mo )

Directive

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juin 2026

PR2.1.2 ( Février 2025, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Directive - Méthodologie pour l'appréciation et le traitement des risques liés aux changements climatiques

Auteur: Corporation de gestion du port de Baie-Comeau — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 juin 2026

PR2.2 ( Mai 2023, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juin 2026

PR2.3 ( Juillet 2023, 14 pages, pdf, 0.51 Mo )

Compilation des enjeux soumis dans le cadre de la consultation sur les enjeux que l’étude d’impact devrait aborder

Auteur: Corporation de gestion du port de Baie-Comeau — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 juin 2026

PR3.1 ( Juillet 2025, 391 pages, pdf, 42 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Corporation de gestion du port de Baie-Comeau — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 juin 2026

PR3.2 ( Juillet 2025, 338 pages, pdf, 28 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: Corporation de gestion du port de Baie-Comeau — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 juin 2026

PR3.3 ( Juillet 2025, 145 pages, pdf, 32 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3

Auteur: Corporation de gestion du port de Baie-Comeau — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 juin 2026

PR3.4 ( Juillet 2025, 386 pages, pdf, 6 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 4

Auteur: Corporation de gestion du port de Baie-Comeau — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 juin 2026

PR3.5 ( Juillet 2025, 142 pages, pdf, 35 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 5

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juin 2026

PR4.1 ( Septembre 2025, 46 pages, pdf, 8 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juin 2026

PR4.2 ( Mars 2026, 35 pages, pdf, 8 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juin 2026

PR5.1 ( Novembre 2025, 15 pages, pdf, 0.31 Mo )

Questions et commentaires