Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l'évolution du projet après le BAPE :
La décision
L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
Inscrivez-vous à l'alerte dossier pour recevoir les informations concernant ce dossier du BAPE.
M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
CM2.2 ( 6 juillet 2026, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
Communiqué de presse annonçant la séance publique d’information
PR6 ( Juin 2026, 74 pages, pdf, 6 Mo )
PR7 ( Juin 2026, 6 pages, pdf, 0.21 Mo )
PR8.1.2 ( Juin 2026, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR8.1.1 ( Juin 2026, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR4.3 ( Mai 2026, 6 pages, pdf, 0.27 Mo )
CM2.1 ( 16 juin 2026, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
Communiqué de presse annonçant une nouvelle période d’information publique
PR3.2 ( Juillet 2025, 338 pages, pdf, 28 Mo )
PR1.1 ( Avril 2023, 23 pages, pdf, 7 Mo )
PR2.1.2 ( Février 2025, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
PR5.4 ( Mai 2026, 85 pages, pdf, 18 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 18 mars 2026 - Deuxième série
PR5.1 ( Novembre 2025, 15 pages, pdf, 0.31 Mo )
PR5.3 ( Mars 2026, 6 pages, pdf, 0.19 Mo )
PR3.5 ( Juillet 2025, 142 pages, pdf, 35 Mo )
PR3.3 ( Juillet 2025, 145 pages, pdf, 32 Mo )
PR4.2 ( Mars 2026, 35 pages, pdf, 8 Mo )
PR4.1 ( Septembre 2025, 46 pages, pdf, 8 Mo )
PR2.2 ( Mai 2023, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
PR3.4 ( Juillet 2025, 386 pages, pdf, 6 Mo )
PR2.1.1 ( Mai 2023, 46 pages, pdf, 1 Mo )
PR2.3 ( Juillet 2023, 14 pages, pdf, 0.51 Mo )
PR3.1 ( Juillet 2025, 391 pages, pdf, 42 Mo )
PR5.2 ( Janvier 2026, 472 pages, pdf, 27 Mo )