Documentation du dossier

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE

DA13 ( 8 octobre 2008, 1 page, pdf, 0.49 Mo )

Avis de conformité concernant les lots rénovés 2913200-P, 1951042, 1951064-P et 1951031

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE

DA14 ( 25 novembre 2008, 2 pages, pdf, 0.76 Mo )

Lettre concernant les lots rénovés 2444194-P, 3588952-P, 3588959-P, 2103022-P et 2103318-P

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DA15 ( juillet 2008, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Présentation multimédia concernant la demande d’autorisation à des fins autres qu’agricoles à la CPTAQ

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DA16 ( s. d., 14 volets et annexe, pdf, 3 Mo )

Plan de transport, [En ligne : http://ville.montreal.qc.ca/portal/page?_dad=portal&_pageid=45777757563& schema=PORTAL]

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DA17 ( avril 2008, 114 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Réalisation d’études d’avant-projet préliminaire et d’impact environnemental – Ligne de train de banlieue de l’Est, étude de justification, version finale

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DA18 ( 17 décembre 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre adressée à M. Richard Cardin concernant les procédures d’expropriation

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DA19 ( s. d., 11 transparents, pdf, 0.73 Mo )

Présentation multimédia sur les impacts environnementaux

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DA20 ( 2008, 221 pages, pdf, 0.09 Mo )

Plan de transport 2008, [en ligne : https://servicesenligne2.ville.montreal.qc.ca/sel/publications/htdocs/ porteaccespublication_Fr/porteaccespublication.jsp?systemName=31761569]

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DA21 ( décembre 2003, 36 pages, pdf, 0.09 Mo )

Plan stratégique de développement du transport métropolitain, document synthèse, [en ligne : www.amt.qc.ca/corpo/documents/planstrategique/index.asp]

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DA22 ( s. d., 171 pages, pdf, 0.09 Mo )

Enquête origine-destination 2003 – La mobilité des personnes dans la région de Montréal, [en ligne : www.cimtu.qc.ca/EnqOD/2003/Index.asp]

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DA23 ( s. d., 6 transparents, pdf, 0.08 Mo )

Présentation multimédia sur le bilan des gaz à effet de serre

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DA24 ( s. d., 1 transparent, pdf, 0.04 Mo )

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT Présentation multimédia sur la croissance prévue de l’achalandage

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DA25 ( s. d., 1 transparent, pdf, 0.11 Mo )

Présentation multimédia du site de General Dynamics

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DA26 ( s. d., 1 transparent, pdf, 0.46 Mo )

Présentation multimédia de la gare de Mascouche

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DA27 ( s. d., 1 transparent, pdf, 0.42 Mo )

Présentation multimédia du corridor CN

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DA28 ( s. d., 1 transparent, pdf, 0.40 Mo )

Présentation multimédia sur la problématique de circulation

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DA29 ( 15 janvier 2009, 2 pages et annexes, pdf, 0.74 Mo )

Suivi des demandes de la commission faites lors des séances publiques

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DA30 ( 23 janvier 2009, 20 pages, pdf, 0.17 Mo )

Rectificatifs à la suite de la présentation des mémoires

Auteur: LE CONSORTIUM DS-SM-HMM

DA31 ( 30 janvier 2009, 6 pages, pdf, 0.08 Mo )

Estimation du bilan de NOx, de SO2 et de PM2,5

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DA32 ( 23 février 2009, 9 pages, pdf, 0.05 Mo )

Rectifications apportées au mémoire soumis par les procureurs de General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques–Canada inc

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB1 ( 15 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Vérification d’assujettissement du projet de train de banlieue de l’Est

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB2 ( 3 décembre 2008, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

Commentaires sur la modélisation de la dispersion atmosphérique – Train de l’Est – Gare de Mascouche

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB3 ( 5 décembre 2008, 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Commentaires sur la modélisation des émissions atmosphériques des trains à la gare Mascouche

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB4 ( août 2008, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

00000_Règlements d’urbanisme – Compilation du règlement de zonage, mise à jour no 5 - Chapitres 1 à 15

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB4.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.09 Mo )

Règlements de zonage-1001, extraits, Direction de l’aménagement du territoire