logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet Train de l’Est : lien Mascouche-Terrebonne-Repentigny

Documentation du dossier

À LA RECHERCHE D'UN DOCUMENT?

Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.


Vos critères

224 résultats

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB5 ( août 2008, 182 pages et annexe, pdf, 9 Mo )

Règlements d’urbanisme – Compilation du règlement de plan d’urbanisme, mise à jour no 5

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB6 ( mars 2003, six volets et annexe, pdf, 0.27 Mo )

Acquisition d’immeubles à des fins gouvernementales, dépliant

Auteur: VILLE DE REPENTIGNY et MRC DE L’ASSOMPTION

DB13 ( 10 juin 2003, non paginé, pdf, 0.23 Mo )

Règlement no 44 relatif au bruit

Auteur: VILLE DE REPENTIGNY et MRC DE L’ASSOMPTION

DB14 ( 23 juillet 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Règlement modifiant le règlement no 44 relatif au bruit

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB15 ( 2006, 59 pages, pdf, 3 Mo )

La politique québécoise du transport collectif

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB15.1 ( s. d., n. p., pdf, 0.32 Mo )

Synthèse de la politique québécoise du transport collectif

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB16 ( 2008, 23 pages, pdf, 0.90 Mo )

Programme d’aide au transport collectif

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB17 ( 11 décembre 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Protocole d’entente Ruisseau de Feu - Courriel de Yannick Bilodeau adressé à Marie-Josée Méthot du BAPE

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB17.1 ( février 2007, 24 pages et annexes, pdf, 0.74 Mo )

Protocole d’entente dans le but de planifier une aire de conservation à des fins fauniques et récréatives en bordure de la rivière des Prairies à Terrebonne

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB19 ( 15 janvier 2009, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Précisions concernant la dose thermique équivalente - Courriel de Paul Lefebvre adressé à Marie-Ève Fortin du BAPE

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB22 ( 20 janvier 2009, 2 pages, pdf, 0.95 Mo )

Réponse à une question posée en audience concernant le prix par tonne de CO2

Auteur: MRC DE L’ASSOMPTION

DB23 ( 28 novembre 2007, p. I, II et 1 à 15, pdf, 2 Mo )

Étude de planification stratégique - extraits

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB24 ( 17 février 2009, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Questions et commentaires adressés à l’Agence métropolitaine de transport concernant les risques d’accidents technologiques de la compagnie Inter Propane inc.

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DB24.1 ( 5 mars 2009, 3 pages, pdf, 0.55 Mo )

Réponses aux questions du document DB24

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DB24.2 ( 10 mars 2009, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Rectificatif à la réponse no 5 du document DQ24.2