Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 3 août 2000, 7 pages, pdf, 4 Mo )

Compte-rendu de la période d’information qui s’est terminée le 28 juillet 2000.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s.d., 2 pages, pdf, 0.63 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 13 juin 2000, 2 pages, pdf, 1.00 Mo )

Communiqué de presse annonçant la tenue de la période d’information

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 20 mai 2000, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de rendre publique l’étude d’impact à compter du 13 juin 2000.

Auteur: BERNARD MCNEIL ET SYLVIE BOURASSA

CR3 ( 4 juillet 2000, 1 requête, pdf, 1 Mo )

Demandes d'audiences publiques adressées au ministre de l’Environnement

Auteur: VILLE DE SAINTE-CATHERINE

DA1 ( s.d., 5 pages, pdf, 1 Mo )

Plan de stabilisation des talus

Auteur: VILLE DE SAINTE-CATHERINE

DA2 ( s.d., 2 pages, pdf, 0.41 Mo )

Tableau des prix de stabilisation des talus

Auteur: VILLE DE SAINTE-CATHERINE

DA3 ( 1er mai 1999, 4 pages, pdf, 3 Mo )

Spécial info inondation, no 1

Auteur: VILLE DE SAINTE-CATHERINE

DA4 ( 8 mai 1999, 4 pages, pdf, 3 Mo )

Spécial info inondation, no 2

Auteur: VILLE DE SAINTE-CATHERINE

DA5 ( 22 mai 1999, 6 pages, pdf, 4 Mo )

Spécial info inondation, no 3

Auteur: CONSTRUCTION F. CANTANIA & ASSOCIÉ INC.

DA6 ( 2 octobre 2000, 2 pages, pdf, 0.55 Mo )

Commentaires relativement aux trois scénarios possibles pour le démarrage des travaux d’égouts pluviaux.

Auteur: VILLE DE SAINTE-CATHERINE

DA7 ( 11 octobre 2000, 1 page, pdf, 0.52 Mo )

Résolution du conseil de ville

Auteur: VILLE DE SAINTE-CATHERINE

DA8 ( 22 avril 1997, 29 pages, pdf, 8 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire sur les cours d’eau

Auteur: DESSAULT-SOPRIN INC.

DA9 ( 18 octobre 2000, 3 pages, pdf, 0.75 Mo )

Information complémentaire pour les travaux de rivières à la ville de Sainte-Catherine.

Auteur: CONSTRUCTION F. CATANIA & ASS. INC.

DA10 ( 18 octobre 2000, 2 pages, pdf, 0.45 Mo )

Procédures appropriées pour les travaux effectués en rivières à la ville de Sainte-Catherine

Auteur: DESSAULT-SOPRIN INC.

DA11 ( 23 octobre 2000, 2 pages, pdf, 0.48 Mo )

Information complémentaire sur les travaux de rivières à la ville de Sainte-Catherine.

Auteur: VILLE DE SAINTE-CATHERINE

DA12 ( 10 novembre 2000, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Numéro des lots privés et publics situés en bordure des rivières Saint-Pierre et Saint-Régis à Sainte-Catherine.

Auteur: VILLE DE SAINTE-CATHERINE

DA13 ( 10 novembre 2000, 2 pages, pdf, 0.92 Mo )

Ratification de l'entente par le conseil municipal de la ville de Sainte-Catherine

Auteur: VILLE DE SAINTE-CATHERINE

DA14 ( 10 novembre 2000, 1 page, pdf, 0.45 Mo )

Ratification de la volonté d'abandon des travaux de protection contre l'érosion en bordure des rivières Saint-Pierre et Saint-Régis par la Ville de Sainte-Catherine.

Auteur: BEAULIEU, COUTU, BÉLANGER ET ASSOCIÉS

DA15 ( 9 novembre 2000, 2 pages, pdf, 0.78 Mo )

Impact du projet de protection des berges des rivières Saint-Pierre et Saillt-Régis sur la valeur foncière des immeubles riverains 2000.

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB1 ( 16 octobre 2000, 2 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions de la commission concernant l'assèchement des rivières Saint-Régis et Saint-Pierre

Auteur: MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DES PÊCHERIES Ef DE L'ALIMENfATION

DB2 ( 25 octobre 2000, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Réponses à la question de la commission relative au drainage agricole

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DD1 ( 11 octobre 2000, 2 pages, pdf, 0.77 Mo )

Entente entre le promoteur et les requérants relativement au projet de travaux contre les inondations et l'érosion en bordure des rivières Saint-Pierre et Saint-Régis à Sainte-Catherine.

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DD2 ( 4 octobre 2000, 3 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Compte rendu de la rencontre entre la commission et le représentant du ministère de l'Environnement

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DD3 ( 4 octobre 2000, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Compte rendu de la visite sur le terrain avec la commission, le représentant de la Ville de Sainte-Catherine et des citoyens.