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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet d'usine d'acide téréphtalique purifié à Montréal-Est

Documentation du dossier

118 résultats

Auteur: INTERQUISA CANADA INC.

DA22 ( 21 novembre 2000, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Réponse à une question de la commission sur l'utilisation de l'huile n° 2

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB3 ( mai 2000, 58 pages, pdf, 26 Mo )

Guide sur l'analyse de risques d'accidents technologiques majeurs, document de travail.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB4 ( 12 juin 2000, 58 pages, pdf, 28 Mo )

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l'atmosphère, version technique.

Auteur: MINISTÈRE DES 1RANSPORTS

DB6 ( avril 2000, 36 pages et annexes, pdf, 50 Mo )

Plan de gestion des déplacements, région métropolitaine de Montréal: Stratégie d'intervention prioritaire.

Auteur: MINISTÈRE DES 1RANSPORTS

DB6.1 ( avril 2000, 82 pages et annexes, pdf, 127 Mo )

Plan de gestion des déplacements, région métropolitaine de Montréal: Pour une décongestion durable

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB6.2 ( avril 2000, 42 pages, pdf, 103 Mo )

Plan de gestion des déplacements, région métropolitaine de Montréal: Fiches techniques et cartographiques.

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB7 ( 1999, 124 pages, pdf, 2 Mo )

Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB7.1 ( 1999, pages multiples, pdf, 31 Mo )

Extrait de la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB8 ( 18 février 1998, 1 page et annexes, pdf, 3 Mo )

Note d'instruction sur la gestion du bruit généré par les entreprises

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9 ( 27 juin 1986, 15 pages, pdf, 5 Mo )

Règlement 87. Règlement relatif aux rejets des eaux usées dans les réseaux d'égout et les cours d'eau.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.1 ( 8 septembre 1989, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Règlement 87-1. Règlement modifiant le règlement 87 relatif aux rejets des eaux usées dans les réseaux d'égout et les cours d'eau.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.3 ( 29 décembre 1998 et 1er janvier 1999, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement 87-3. Règlement modifiant le règlement 87 relatif aux rejets des eaux usées dans les réseaux d'égout et les cours d'eau.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.4 ( 24 août 2000 et 1er juillet 2002, 2 pages et annexe, pdf, 0.99 Mo )

Règlement 87-4. Règlement modifiant le règlement 87 relatif aux rejets des eaux usées dans les réseaux d'égout et les cours d'eau.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.5 ( 9 septembre 1987, 65 pages, pdf, 19 Mo )

Règlement 90. Règlement relatif à l'assainissement de l'air et remplaçant les règlements 44 et 44-1 de la CUM.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.8 ( 1er octobre 1997 et 1er janvier 1998, 7 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement 90-3. Règlement modifiant le règlement 90 relatif à l'assainissement de l'air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.9 ( 8 juillet 1998 et 10 mars 1999, 64 pages, pdf, 32 Mo )

Règlement 90-4. Règlement modifiant le règlement 90 relatif à l'assainissement de l'air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE ,DE MONTRÉAL

DB9.10 ( 24 août 2000, 2 pages, pdf, 0.48 Mo )

Règlement 90-5. Règlement modifiant le règlement 90 relatif à l'assainissement de l'air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.11 ( 1er janvier 1997, 7 pages, pdf, 3 Mo )

Règlement 129. Règlement sur la tarification relative à l'assainissement des eaux usées industrielles.