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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’usine de transformation de concentré de fer en fonte brute et en ferrovanadium à Ville de Saguenay

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
203 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 3 juillet 2018, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 15 juin 2018

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV8 ( 8 juin 2018, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Avis public sur le projet

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 1er mai 2018, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 5 juin 2018, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 3 juillet 2018, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 octobre 2018

CM7 ( 30 octobre 2018, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 23 mai, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: MÉTAUX BLACKROCK

CR3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: MÉTAUX BLACKROCK

DA1 ( 19 juin 2018, 30 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation du projet

Auteur: MÉTAUX BLACKROCK

DA2 ( s. d., 16 pages, pdf, 0.79 Mo )

Historique du trafic routier sur les routes 167, 169, 170 et 70 - Présentation

Auteur: MÉTAUX BLACKROCK

DA3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Tableau 5.11 : Rémunération horaire dans le secteur des biens et ses industries

Auteur: MÉTAUX BLACKROCK

DA3.1 ( 17 mai 2018, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Tableau des salaires des employés pendant les opérations

Auteur: CK LOGISTICS pour MÉTAUX BLACKROCK

DA4 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Comparaison émissions de GES

Auteur: CK LOGISTICS pour MÉTAUX BLACKROCK

DA4.1 ( 20 juin 2018, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

GES scénarios transport

Auteur: CK LOGISTICS pour MÉTAUX BLACKROCK

DA4.2 ( 20 juin 2018, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Détail des bases de calculs utilisées pour chacune des hypothèses

Auteur: MÉTAUX BLACKROCK

DA5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Tableau des produits et des sous-produits

Auteur: MINISTÈRE DE LA JUSTICE DU CANADA

DA6 ( 21 mai 2018, 6 pages, pdf, 0.18 Mo )

Règlement sur l’interconnexion du trafic ferroviaire

Auteur: OFFICE DES TRANSPORTS DU CANADA

DA7 ( 11 mars 2016, 2 pages, pdf, 0.30 Mo )

Prix d’interconnexion

Auteur: SOMMET ÉCONOMIQUE RÉGIONAL

DA10 ( juin 2017, 38 pages, pdf, 3 Mo )

Rapport du groupe de travail sur le transport – Saguenay–Lac-Saint-Jean