Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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DT1 ( 24 septembre 2024, 120 pages, pdf, 0.67 Mo )
DT2 ( 25 septembre 2024, 115 pages, pdf, 0.70 Mo )
Séance tenue le 25 septembre 2024 en après-midi à Contrecœur
DT3 ( 25 septembre 2024, 97 pages, pdf, 0.74 Mo )
DT3.1 ( 25 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Errata à la transcription de la séance tenue le 25 septembre 2024 en soirée à Contrecœur
DT4 ( 22 octobre 2024, 58 pages, pdf, 0.49 Mo )