Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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DA11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )
DB1 ( 19 mars 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
Extrait du procès-verbal du conseil municipal – Adoption du règlement numéro 1325-2024
DB2 ( 25 septembre 2024, 4 pages, pdf, 0.42 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance du 24 septembre 2024
DB3 ( 27 septembre 2024, 6 pages, pdf, 0.23 Mo )
Réponses aux questions posées lors des séances du 25 septembre 2024
DC2 ( 17 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Questions écrites reçues du public par la commission entre le 10 et le 17 septembre 2024
DC3 ( 26 septembre 2024, 3 pages, pdf, 0.24 Mo )
Alexandre Richard
DC4.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Alexandre Richard
DC4.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )
DD1 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
DM1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DM2 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )
DM3 ( 17 octobre 2024, 6 pages, pdf, 2 Mo )
DM4 ( 17 octobre 2024, 5 pages, pdf, 0.11 Mo )
DM5 ( Automne 2024, 13 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )
DM5.1 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.42 Mo )
DM6 ( 17 octobre 2024, 5 pages, pdf, 0.35 Mo )
Conseil régional de l’environnement de la Montérégie : Mémoire
DM7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )
DQ1 ( 3 octobre 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )
DQ1.1 ( 7 octobre 2024, 8 pages, pdf, 0.56 Mo )
DQ2 ( 3 octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )
DQ2.1 ( 7 octobre 2024, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )
DQ3 ( 3 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.63 Mo )
Question adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux
DQ3.1 ( 7 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )
DQ4 ( 21 octobre 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )