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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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101 résultats

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 novembre 2024

DA11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Rectifications de l’initiateur sur les mémoires déposés dans le cadre de la deuxième partie des audiences publiques

Auteur: Ville de Contrecœur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2024

DB1 ( 19 mars 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Extrait du procès-verbal du conseil municipal – Adoption du règlement numéro 1325-2024

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 octobre 2024

DB2 ( 25 septembre 2024, 4 pages, pdf, 0.42 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance du 24 septembre 2024

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 octobre 2024

DB3 ( 27 septembre 2024, 6 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances du 25 septembre 2024

Auteur: Fabienne Chabot — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 septembre 2024

DC2 ( 17 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Questions écrites reçues du public par la commission entre le 10 et le 17 septembre 2024

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —9 octobre 2024

DC3 ( 26 septembre 2024, 3 pages, pdf, 0.24 Mo )

Questions autorisées par le président de commission à la suite de la fermeture de la première partie de l’audience

Auteur: Recyc-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —28 octobre 2024

Alexandre Richard

DC4 ( Mars 2019, 7 pages, pdf, 0.39 Mo )

Réduction à la source; Fiche informative

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —28 octobre 2024

Alexandre Richard

DC4.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Capture d’écran effectuée le 23 septembre 2024, [en ligne : https://www.triumvirate.ca/fr/services-de-gestion-et-delimination-des-dechets-en-tonneau-et-volumineux]

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —28 octobre 2024

Alexandre Richard

DC4.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Capture d’écran effectuée le 23 septembre 2024, [en ligne : https://www.triumvirate.ca/recyclage-des-d%C3%A9chets-et-durabilit%C3%A9-1]

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —10 septembre 2024

DD1 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Lettre de demande de désignation d'un porte-parole

Auteur: Mathieu Fillion — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 octobre 2024

DM1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Mathieu Fillion : Mémoire

Auteur: Coopérative de Solidarité-Santé de Contrecœur — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 octobre 2024

DM2 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )

Coopérative de Solidarité-Santé de Contrecœur : Mémoire

Auteur: Catherine Rondeau — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 octobre 2024

DM3 ( 17 octobre 2024, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Catherine Rondeau : Mémoire

Auteur: Demain à cœur — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 octobre 2024

DM4 ( 17 octobre 2024, 5 pages, pdf, 0.11 Mo )

Demain à cœur : Mémoire

Auteur: Alexandre Richard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 octobre 2024

DM5 ( Automne 2024, 13 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Alexandre Richard : Mémoire

Auteur: Alexandre Richard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 octobre 2024

DM5.1 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.42 Mo )

Alexandre Richard : Présentation visuelle

Auteur: Conseil régional de l’environnement de la Montérégie — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 octobre 2024

DM6 ( 17 octobre 2024, 5 pages, pdf, 0.35 Mo )

Conseil régional de l’environnement de la Montérégie : Mémoire

Auteur: Ville de Contrecœur — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 octobre 2024

DM7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Ville de Contrecœur : Mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 octobre 2024

DQ1 ( 3 octobre 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )

Questions adressées à Triumvirate Environmental inc.

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2024

DQ1.1 ( 7 octobre 2024, 8 pages, pdf, 0.56 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 octobre 2024

DQ2 ( 3 octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )

Questions adressées au ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 octobre 2024

DQ2.1 ( 7 octobre 2024, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 octobre 2024

DQ3 ( 3 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.63 Mo )

Question adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services Sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 octobre 2024

DQ3.1 ( 7 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 octobre 2024

DQ4 ( 21 octobre 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Questions adressées à Triumvirate Environmental Inc.