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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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101 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —4 octobre 2024

DT3 ( 25 septembre 2024, 97 pages, pdf, 0.74 Mo )

Séance tenue le 25 septembre 2024 en soirée à Contrecœur

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —9 octobre 2024

DT3.1 ( 25 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 25 septembre 2024 en soirée à Contrecœur

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —31 octobre 2024

DT4 ( 22 octobre 2024, 58 pages, pdf, 0.49 Mo )

Séance tenue le 22 octobre 2024 en soirée à Contrecœur

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —22 mai 2024

PR1.1 ( Janvier 2020, 17 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2024

PR2.1 ( Janvier 2020, 62 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )

Directive

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 mai 2024

PR2.2 ( Janvier 2020, 1 page PDF, pdf, 0.15 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2024

PR2.3 ( Mars 2020, 1 page PDF, pdf, 0.12 Mo )

Résultat de la consultation publique sur les enjeux

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 mai 2024

PR3.1 ( Novembre 2020, 286 pages, pdf, 11 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2024

PR4.1 ( Janvier 2021, 73 pages PDF, pdf, 13 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2024

PR4.2 ( Octobre 2022, 60 pages PDF, pdf, 18 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2024

PR4.3 ( Avril 2024, 39 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2024

PR5.1 ( février 2021, 23 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 mai 2024

PR5.2 ( Août 2022, 1027 pages PDF, pdf, 41 Mo )

Réponse aux questions et commentaires du 16 février 2021

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 mai 2024

PR5.3 ( Février 2022, 1579 pages PDF, pdf, 94 Mo )

Évaluation environnementale de site - Phase 1

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2024

PR5.4 ( Octobre 2022, 10 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 mai 2024

PR5.5 ( Février 2024, 110 pages PDF, pdf, 18 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 19 octobre 2022 - Deuxième série

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2024

PR6 ( Mai 2024, 56 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 juin 2024

PR6.1 ( Juin 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Erratum - Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2024

PR7 ( Mai 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2024

PR8.1.1 ( Mai 2024, 1 page PDF, pdf, 0.25 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2024

PR8.1.2 ( Mai 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 février 2025

PR8.2 ( Mai 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2024

PR8.3 ( Juillet 2024, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2024

PR8.4 ( Juillet 2024, 20 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Requêtes de consultation publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2024

PR8.5 ( Juillet 2024, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié