Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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DT3 ( 25 septembre 2024, 97 pages, pdf, 0.74 Mo )
DT3.1 ( 25 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Errata à la transcription de la séance tenue le 25 septembre 2024 en soirée à Contrecœur
DT4 ( 22 octobre 2024, 58 pages, pdf, 0.49 Mo )
PR1.1 ( Janvier 2020, 17 pages PDF, pdf, 6 Mo )
PR2.1 ( Janvier 2020, 62 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )
PR2.2 ( Janvier 2020, 1 page PDF, pdf, 0.15 Mo )
PR2.3 ( Mars 2020, 1 page PDF, pdf, 0.12 Mo )
PR3.1 ( Novembre 2020, 286 pages, pdf, 11 Mo )
PR4.1 ( Janvier 2021, 73 pages PDF, pdf, 13 Mo )
PR4.2 ( Octobre 2022, 60 pages PDF, pdf, 18 Mo )
PR4.3 ( Avril 2024, 39 pages PDF, pdf, 1 Mo )
PR5.1 ( février 2021, 23 pages PDF, pdf, 9 Mo )
PR5.2 ( Août 2022, 1027 pages PDF, pdf, 41 Mo )
PR5.3 ( Février 2022, 1579 pages PDF, pdf, 94 Mo )
PR5.4 ( Octobre 2022, 10 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )
PR5.5 ( Février 2024, 110 pages PDF, pdf, 18 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 19 octobre 2022 - Deuxième série
PR6 ( Mai 2024, 56 pages PDF, pdf, 3 Mo )
PR6.1 ( Juin 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )
PR7 ( Mai 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )
PR8.1.1 ( Mai 2024, 1 page PDF, pdf, 0.25 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Mai 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR8.2 ( Mai 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
PR8.3 ( Juillet 2024, 1 page, pdf, 0.29 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique
PR8.4 ( Juillet 2024, 20 pages PDF, pdf, 9 Mo )
PR8.5 ( Juillet 2024, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )
Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié