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Dossier du BAPE

L’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Saint-Tite-des-Caps à Saint-Joachim : vers une solution écologique et équitable

Par : Services sanitaires Leclerc

Dates

Du 8 février au 8 mai 1993

Type

Audience

Audience

Du 08 février 1993 au 08 mai 1993

Dépôt du rapport au ministre

Le 30 avril 1993

Documentation du dossier

Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.

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