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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Sainte-Sophie

Documentation du dossier

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308 résultats

Auteur: Sébastien BORDELEAU

DM85 ( 22 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Sébastien BORDELEAU : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE

DM86 ( janvier 2004, 20 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE : Mémoire

Auteur: Francine LEBLANC

DM87 ( 15 janvier 2004, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Francine LEBLANC : Texte d’une pétition contenant 6 signatures

Auteur: ÉCOLE SECONDAIRE DE SAINTE-MARTHE-SUR-LE-LAC

DM88 ( 16 janvier 2004, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

ÉCOLE SECONDAIRE DE SAINTE-MARTHE-SUR-LE-LAC : Texte d’une pétition contenant 158 signatures

Auteur: ÉCOLE SECONDAIRE DE SAINTE-MARTHE-SUR-LE-LAC

DM89 ( janvier 2004, 32 pages, pdf, 0.66 Mo )

ÉCOLE SECONDAIRE DE SAINTE-MARTHE-SUR-LE-LAC : Prises de positions sommaires de 32 citoyens

Auteur: ÉCOLE SECONDAIRE DE SAINTE-MARTHE-SUR-LE-LAC

DM90 ( janvier 2004, 6 pages, pdf, 0.54 Mo )

ÉCOLE SECONDAIRE DE SAINTE-MARTHE-SUR-LE-LAC : Textes de pétitions déposées par 190 citoyens

Auteur: ÉCOLE SECONDAIRE DE SAINTE-MARTHE-SUR-LE-LAC

DM91 ( janvier 2004, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

ÉCOLE SECONDAIRE DE SAINTE-MARTHE-SUR-LE-LAC : Texte d’une pétition déposée par 348 citoyens

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DM92 ( février 2004, 7 pages, pdf, 0.31 Mo )

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL : Mémoire

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DM92.1 ( 5 février 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL : Résolution no CE04-030 relative à l’approbation du mémoire déposé

Auteur: Solange ARVISAIS

DM93 ( 23 janvier 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Solange ARVISAIS : Mémoire

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 12 décembre 2003, 5 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions complémentaires adressées au promoteur (nos 1 à 13)

Auteur: TECSULT INC.

DQ1.1 ( 17 décembre 2003, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse relative au dépôt de documents demandés le 12 décembre dernier

Auteur: VILLE DE SAINTE-ANNE-DES-PLAINES ET INTERSAN INC.

DQ1.4 ( 19 août 2003, 4 pages et annexes, pdf, 0.19 Mo )

Protocole d’entente relatif à l’exploitation du lieu d’enfouissement sanitaire de Sainte-Sophie

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ1.4.1 ( annexe 3 du protocole d’entente, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Le forage - Présence de gaz naturel ?

Auteur: TECSULT INC.

DQ1.5 ( 19 décembre 2003, 12 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions nos 1 à 15 des 12 et 16 décembre derniers

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ2.1 ( 19 décembre 2003, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions nos 1 et 2 du 12 décembre dernier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ2.2 ( 19 décembre 2003, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question no 3 du 12 décembre dernier et à la question G du document DB36

Auteur: VILLE DE SAINTE-ANNE-DES-PLAINES

DQ3.1 ( 15 décembre 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du 12 décembre dernier

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DQ4.1 ( 7 janvier 2004, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du 12 décembre dernier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 12 décembre 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question complémentaire adressée à Recyc-Québec concernant les principes ou critères utilisés pour évaluer les différents programmes de PGMR au Québec