Documentation du dossier

Auteur: Sébastien BORDELEAU

DM85 ( 22 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Sébastien BORDELEAU : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE

DM86 ( janvier 2004, 20 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE : Mémoire

Auteur: Francine LEBLANC

DM87 ( 15 janvier 2004, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Francine LEBLANC : Texte d’une pétition contenant 6 signatures

Auteur: ÉCOLE SECONDAIRE DE SAINTE-MARTHE-SUR-LE-LAC

DM88 ( 16 janvier 2004, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

ÉCOLE SECONDAIRE DE SAINTE-MARTHE-SUR-LE-LAC : Texte d’une pétition contenant 158 signatures

Auteur: ÉCOLE SECONDAIRE DE SAINTE-MARTHE-SUR-LE-LAC

DM89 ( janvier 2004, 32 pages, pdf, 0.66 Mo )

ÉCOLE SECONDAIRE DE SAINTE-MARTHE-SUR-LE-LAC : Prises de positions sommaires de 32 citoyens

Auteur: ÉCOLE SECONDAIRE DE SAINTE-MARTHE-SUR-LE-LAC

DM90 ( janvier 2004, 6 pages, pdf, 0.54 Mo )

ÉCOLE SECONDAIRE DE SAINTE-MARTHE-SUR-LE-LAC : Textes de pétitions déposées par 190 citoyens

Auteur: ÉCOLE SECONDAIRE DE SAINTE-MARTHE-SUR-LE-LAC

DM91 ( janvier 2004, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

ÉCOLE SECONDAIRE DE SAINTE-MARTHE-SUR-LE-LAC : Texte d’une pétition déposée par 348 citoyens

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DM92 ( février 2004, 7 pages, pdf, 0.31 Mo )

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL : Mémoire

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DM92.1 ( 5 février 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL : Résolution no CE04-030 relative à l’approbation du mémoire déposé

Auteur: Solange ARVISAIS

DM93 ( 23 janvier 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Solange ARVISAIS : Mémoire

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 12 décembre 2003, 5 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions complémentaires adressées au promoteur (nos 1 à 13)

Auteur: TECSULT INC.

DQ1.1 ( 17 décembre 2003, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse relative au dépôt de documents demandés le 12 décembre dernier

Auteur: TECSULT INC.

DQ1.2 ( septembre 2003, 10 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Revue bibliographique sur la valorisation agricole du biogaz, document préparé pour le Comité technique agricole de la MRC de La Rivière-du-Nord

Auteur: TECSULT INC.

DQ1.3 ( octobre 2003, 11 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Description du processus de développement de projets de valorisation énergétique du biogaz, document préparé pour le Comité technique agricole de la MRC de La Rivière-du-Nord

Auteur: VILLE DE SAINTE-ANNE-DES-PLAINES ET INTERSAN INC.

DQ1.4 ( 19 août 2003, 4 pages et annexes, pdf, 0.19 Mo )

Protocole d’entente relatif à l’exploitation du lieu d’enfouissement sanitaire de Sainte-Sophie

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ1.4.1 ( annexe 3 du protocole d’entente, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Le forage - Présence de gaz naturel ?

Auteur: TECSULT INC.

DQ1.5 ( 19 décembre 2003, 12 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions nos 1 à 15 des 12 et 16 décembre derniers

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 12 décembre 2003, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions complémentaires adressées au ministère de l’Environnement concernant le climat sonore, la demande de réserve opérationnelle et concurrentielle, la qualité des eaux rejetées dans le ruisseau aux Castors et son effet sur le milieu biologique (nos 1 à 3)

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ2.1 ( 19 décembre 2003, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions nos 1 et 2 du 12 décembre dernier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ2.2 ( 19 décembre 2003, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question no 3 du 12 décembre dernier et à la question G du document DB36

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 12 décembre 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions complémentaires adressées à la Ville de Sainte-Anne-des-Plaines concernant les plaintes liées aux mauvaises odeurs et la mise en place d’un système de neutralisants (nos1 et 2)

Auteur: VILLE DE SAINTE-ANNE-DES-PLAINES

DQ3.1 ( 15 décembre 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du 12 décembre dernier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 12 décembre 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question complémentaire adressée à la MRC de La Rivière-du-Nord pour connaître son point de vue quant à la pertinence de l’agrandissement du LES de Sainte-Sophie

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DQ4.1 ( 7 janvier 2004, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du 12 décembre dernier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 12 décembre 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question complémentaire adressée à Recyc-Québec concernant les principes ou critères utilisés pour évaluer les différents programmes de PGMR au Québec