Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB11 ( septembre 2015, 89 pages, pdf, 4 Mo )

Annexes – Résultats du sondage mené auprès de la population de Malartic en avril 2014 sur l’agrandissement de la fosse Canadian Malartic et la déviation de la route 117

Auteur: MRC DE LA VALLÉE-DE-L'OR

DB12 ( 18 décembre 2014, 339 pages, pdf, 20 Mo )

Schéma d'Aménagement et de Développement

Auteur: MRC DE LA VALLÉE-DE-L'OR

DB13 ( 18 décembre 2014, 1 carte, pdf, 7 Mo )

Plan d'affectation du territoire

Auteur: MINISTÈRE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB14 ( 15 juin 2016, 1 page et annexes, pdf, 0.84 Mo )

Courriel de transmission - Avis de non-conformité - Dépassements de poussière CM

Auteur: MRC DE LA VALLÉE-DE-L'OR

DB15 ( 19 avril 2016, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Compte rendu – Rencontre entre l'ARRQ et les professionnels des ministères ayant de responsabilités en aménagement du territoire tenue sous la présidence de M. François Lestage, président de l'AARQ

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB16 ( décembre 1990, 43 pages, pdf, 0.95 Mo )

Plan d'urbanisme

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB17 ( février 2016, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Plan de zonage du milieu urbanisé

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB18 ( 12 février 2016, 158 pages, pdf, 8 Mo )

Règlement de zonage no 377 – Liste des mises à jour

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB19 ( 10 septembre 2015, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Résolution 2015-09-303 – Plan de contingence de Canadian Malartic relatif à l’approvisionnement en eau de la Ville de Malartic

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB20 ( 28 janvier 2016, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Résolution 2016-01-037 – Demande d’autorisation de forages : définition de la nature des sols - Mine Canadian Malartic

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB21 ( 22 janvier 2016, 11 pages, pdf, 8 Mo )

Courriel concernant une demande de forages au conseil municipal pour la déviation de la route 117

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB22 ( 20 août 2015, 61 pages et annexes, pdf, 44 Mo )

Plan de contingence relatif l’approvisionnement en eau de la Ville de Malartic

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB23 ( février 2016, 15 pages, pdf, 6 Mo )

Plan de développement durable Écomalartic 2016-2020 – Sommaire exécutif

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB24 ( 26 mars 2015, 92 pages, pdf, 8 Mo )

Plan stratégique de développement durable de la ville de Malartic – Rapport final consolidé

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB25 ( 25 février 2013, 7 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement no 806 concernant les nuisances dans les limites de la ville de Malartic

Auteur: VILLE DE MALARTIC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 novembre 2022

DB26 ( 1998 à 2002, pagination diverse, pdf, 6 Mo )

Règlements abrogés nos 471, 554, 601, 700 et 791 concernant les nuisances dans les limites de la ville de Malartic

Auteur: MINISTÈRE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB27 ( 16 juin 2016, pagination diverse, pdf, 55 Mo )

Ensemble des avis de non-conformité depuis le début des opérations en 2008 à l’exception des dépassements de poussière (DB16)

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB28 ( 20 août 2012, 5 pages, pdf, 0.72 Mo )

Déviation de la route 117

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB29 ( 26 janvier 2016, 1 page, pdf, 0.39 Mo )

Avis d’évaluation pour l’année 2016, résidence familiale Allard

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB30 ( décembre 2015, 7 pages, pdf, 0.44 Mo )

Quantité, valeur de la production à la tête du puits et droits versés par les sociétés minières

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB31 ( 16 juin 2016, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Possibilité d’ordonnance d’une zone tampon

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB32 ( 16 juin 2016, 7 pages, pdf, 0.33 Mo )

Réponse à la question du BAPE sur le projet d’agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et de déviation de la route 117 à Malartic

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB33 ( juin 2016, 59 pages, pdf, 2 Mo )

L’exposition de la population de Malartic au bruit environnemental en 2012‑2013 – Résultats préliminaires

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB34 ( 4 février 2015, 11 pages, pdf, 4 Mo )

Devis spécial – Contournement de la ville de Rouyn-Noranda - lot 1 – Gestion du bruit

Auteur: MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR

DB35 ( 14 juin 2016, 23 pages, pdf, 1 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement et de développement avec extrait du plan d’affectation l’accompagnant