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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'aménagement hydroélectrique sur la rivière Sainte-Anne à Saint-Joachim

Documentation du dossier

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220 résultats

Auteur: CANYON STE-ANNE

DB5 ( s. d., 1 dépliant, pdf, 0.79 Mo )

Le circuit Canyon

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB6 ( 15 juillet 2009, révisé au 16 mars 2010, 16 pages et annexes, pdf, 0.49 Mo )

Programme d’achat d’électricité de 150 MW provenant de centrales hydroélectriques de 50 MW et moins – Documentation PAE 2009-01

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB8 ( 2012, 50 pages, pdf, 2 Mo )

Les intoxications au monoxyde de carbone et les travaux de sautage – Guide de pratiques préventives

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB9 ( 2009, 12 pages, pdf, 5 Mo )

Le monoxyde de carbone tue !

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB10 ( 2009, 1 dépliant, pdf, 0.66 Mo )

Le monoxyde de carbone tue !

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB11 ( 14 janvier 2013, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Vergerette de Provancher

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB12 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.81 Mo )

Arnica à aigrette brune

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB13 ( 21 août 2012, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Visite du site d’implantation de la centrale au Canyon Ste-Anne

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB13.1 ( 28 janvier 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Errata au document DB13

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB14 ( 23 janvier 2013, 10 pages, pdf, 3 Mo )

Résumé de la Politique de débit réservé écologique – Présenté lors de l’audience publique sur l’environnement

Auteur: CENTRE D'EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC

DB15 ( 2003, 11 pages, pdf, 3 Mo )

Règlement sur la sécurité des barrages – Résumé des principales mesures applicables aux barrages à forte contenance

Auteur: CENTRE D'EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC

DB16 ( s. d., 1 figure, pdf, 1 Mo )

Figure du bassin versant de la rivière Sainte-Anne

Auteur: CANYON STE-ANNE

DB20 ( 22 janvier 2013, 17 pages, pdf, 6 Mo )

Photographies de différents débits de la chute Sainte-Anne

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS et CANYON STE-ANNE

DB21 ( 16 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Échange d’information sur la mise en place d’un mécanisme de protection pour la chute Sainte-Anne advenant l’acquisition de terrains situés à proximité

Auteur: CANYON STE-ANNE

DB22 ( 19 avril 2013, 6 pages et annexes, pdf, 0.79 Mo )

Information supplémentaire relative aux terrains situés autour du site de la chute Sainte-Anne

Auteur: CANYON STE-ANNE

DB22.1 ( 22 avril 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Errata au document DB22

Auteur: FONDATION RIVIÈRES

DC2 ( 23 janvier 2013, 1 page, pdf, 0.54 Mo )

Demande adressée à la commission du BAPE

Auteur: COMMISSION D’ENQUÊTE SUR LA POLITIQUE D’ACHAT PAR HYDRO-QUÉBEC D’ÉLECTRICITÉ AUPRÈS DE PRODUCTEURS PRIVÉS

DD1 ( 31 mars 1997, 607 pages, pdf, 0.10 Mo )

Rapport – Énergies renouvelables, efficacité énergétique

<p>Seule la copie papier est disponible</p>

Auteur: COMMISSION D’ENQUÊTE SUR LA POLITIQUE D’ACHAT PAR HYDRO-QUÉBEC D’ÉLECTRICITÉ AUPRÈS DE PRODUCTEURS PRIVÉS

DD1.1 ( 1995-1997, pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

Annexes au rapport – Énergies renouvelables, efficacité énergétique

<p>Seule la copie papier est disponible</p>