Documentation du dossier

Auteur: CANYON STE-ANNE

DB5 ( s. d., 1 dépliant, pdf, 0.79 Mo )

Le circuit Canyon

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB6 ( 15 juillet 2009, révisé au 16 mars 2010, 16 pages et annexes, pdf, 0.49 Mo )

Programme d’achat d’électricité de 150 MW provenant de centrales hydroélectriques de 50 MW et moins – Documentation PAE 2009-01

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB7 ( 2005-2020, 6 pages, pdf, 0.56 Mo )

Tableaux sur les réalisations ou projections relatives à la production électrique, la puissance produite, les besoins de consommation et l’exportation

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB8 ( 2012, 50 pages, pdf, 2 Mo )

Les intoxications au monoxyde de carbone et les travaux de sautage – Guide de pratiques préventives

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB9 ( 2009, 12 pages, pdf, 5 Mo )

Le monoxyde de carbone tue !

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB10 ( 2009, 1 dépliant, pdf, 0.66 Mo )

Le monoxyde de carbone tue !

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB11 ( 14 janvier 2013, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Vergerette de Provancher

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB12 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.81 Mo )

Arnica à aigrette brune

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB13 ( 21 août 2012, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Visite du site d’implantation de la centrale au Canyon Ste-Anne

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB13.1 ( 28 janvier 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Errata au document DB13

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB14 ( 23 janvier 2013, 10 pages, pdf, 3 Mo )

Résumé de la Politique de débit réservé écologique – Présenté lors de l’audience publique sur l’environnement

Auteur: CENTRE D'EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC

DB15 ( 2003, 11 pages, pdf, 3 Mo )

Règlement sur la sécurité des barrages – Résumé des principales mesures applicables aux barrages à forte contenance

Auteur: CENTRE D'EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC

DB16 ( s. d., 1 figure, pdf, 1 Mo )

Figure du bassin versant de la rivière Sainte-Anne

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB17 ( 25 janvier 2013, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question soumise par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement à la séance du 23 janvier dernier sur l’impact possible sur le déplacement du cerf de Virginie en relation avec la formation du couvert de glace à la suite de la mise en exploitation de la future centrale

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB18 ( 4 février 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Information sur l’avis du 7 novembre 2011 du Service des aires protégées de la Direction du patrimoine écologique dans le cadre du développement du réseau d’aires protégées au Québec et la situation concernant la rivière Sainte-Anne

Auteur: MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ

DB19 ( 2009, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Documents relatifs aux procédures d’adoption du Règlement numéro 143.1 modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de la Côte-de-Beaupré afin d’autoriser, en tant qu’équipement à caractère régional, l’aménagement d’une minicentrale hydroélectrique dans le corridor de la rivière Sainte-Anne du Nord

Auteur: CANYON STE-ANNE

DB20 ( 22 janvier 2013, 17 pages, pdf, 6 Mo )

Photographies de différents débits de la chute Sainte-Anne

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS et CANYON STE-ANNE

DB21 ( 16 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Échange d’information sur la mise en place d’un mécanisme de protection pour la chute Sainte-Anne advenant l’acquisition de terrains situés à proximité

Auteur: CANYON STE-ANNE

DB22 ( 19 avril 2013, 6 pages et annexes, pdf, 0.79 Mo )

Information supplémentaire relative aux terrains situés autour du site de la chute Sainte-Anne

Auteur: CANYON STE-ANNE

DB22.1 ( 22 avril 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Errata au document DB22

Auteur: CANYON STE-ANNE

DB23 ( 8 mai 2013, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Précisions sur les statistiques de fréquentation du Canyon Ste-Anne et sur les retombées économiques

Auteur: FONDATION RIVIÈRES

DC1 ( 17 janvier 2013, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Demande adressée à la commission du BAPE sur le dépôt du rapport de la Commission d’enquête sur la politique d’achat par Hydro-Québec d’électricité auprès de producteurs privés du 31 mars 1997 (Le document est déposé en DD1)

Auteur: FONDATION RIVIÈRES

DC2 ( 23 janvier 2013, 1 page, pdf, 0.54 Mo )

Demande adressée à la commission du BAPE

Auteur: COMMISSION D’ENQUÊTE SUR LA POLITIQUE D’ACHAT PAR HYDRO-QUÉBEC D’ÉLECTRICITÉ AUPRÈS DE PRODUCTEURS PRIVÉS

DD1 ( 31 mars 1997, 607 pages, pdf, 0.10 Mo )

Rapport – Énergies renouvelables, efficacité énergétique

Auteur: COMMISSION D’ENQUÊTE SUR LA POLITIQUE D’ACHAT PAR HYDRO-QUÉBEC D’ÉLECTRICITÉ AUPRÈS DE PRODUCTEURS PRIVÉS

DD1.1 ( 1995-1997, pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

Annexes au rapport – Énergies renouvelables, efficacité énergétique