Documentation du dossier

Auteur: ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLE

DM54 ( 4 avril 2013, 35 pages, pdf, 1 Mo )

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLE : Mémoire

Auteur: VILLE DE LA TUQUE

DM55 ( 8 avril 2013, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

VILLE DE LA TUQUE : Mémoire

Auteur: ALLIANCE AFFAIRES CÔTE-DE-BEAUPRÉ

DM56 ( avril 2013, 3 pages, pdf, 0.35 Mo )

ALLIANCE AFFAIRES CÔTE-DE-BEAUPRÉ : Mémoire

Auteur: Jean-François BLAIN

DM57 ( 5 avril 2013, 33 pages, pdf, 0.78 Mo )

Jean-François BLAIN : Mémoire

Auteur: CLD DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ

DM58 ( 10 avril 2103, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

CLD DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ : Mémoire

Auteur: GROUPE AXOR INC.

DM59 ( 18 avril 2013, 8 pages, pdf, 0.32 Mo )

GROUPE AXOR INC. : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 31 janvier 2013, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions au ministère des Affaires municipales des Régions et de l’Occupation du territoire sur les utilisations ou les fonctions autorisées par l’affectation « Conservation » que l’on retrouve dans les schémas d’aménagement des MRC et sur un avis ou une autorisation émis relativement à l’entente de partenariat conclue pour la formation de la Société Hydro-Canyon Saint-Joachim inc.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ1 .1 ( 4 février 2013, 2 pages, pdf, 0.54 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 4 février 2013, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire sur le plan d’action gouvernemental à l’intention des municipalités dévitalisées et les mesures de nature financière et technique prévues en matière d’énergie

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ2 .1 ( 5 février 2013, 2 pages, pdf, 0.71 Mo )

Réponse à la question du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 4 février 2013, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Questions à Hydro-Québec sur le plan d’action gouvernemental à l’intention des municipalités dévitalisées, sur le programme d’achat d’électricité, sur l’appel d’offres et les engagements sur l’attribution de contrats et l’embauche de main-d’œuvre et l’ordre de priorité des projets 1, 2 et 3 à la liste des projets retenus dans le cadre du programme d’achat d’électricité de 150 MW provenant de centrales hydroélectriques de 50 MW et moins

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ3 .1 ( 25 février 2013, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 6 mars 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question à Hydro-Québec sur les répercussions sur l’entente contractuelle conclue avec le promoteur à la suite de l’annonce gouvernementale du 5 février portant sur le programme de petites centrales hydroélectriques de 50 MW et moins

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ4 .1 ( 11 mars 2013, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à la question du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 6 mars 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question au ministère des Ressources naturelles sur l’intention de céder au promoteur les droits hydrauliques nécessaires à la réalisation du projet sur la rivière Sainte-Anne à la suite de l’annonce gouvernementale du 5 février portant sur le programme de petites centrales hydroélectriques de 50 MW et moins

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ5 .1 ( 7 mars 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 6 mars 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs sur la demande de certificat d’autorisation du promoteur et la poursuite de l’analyse environnementale du projet sur la rivière Sainte-Anne à la suite de l’annonce gouvernementale du 5 février portant sur le programme de petites centrales hydroélectriques de 50 MW et moins

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ6 .1 ( 15 mars 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 6 mars 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Questions au promoteur sur l’incidence, les modifications sur le projet d’aménagement sur la rivière Sainte-Anne tel que présenté et les nouvelles discussions amorcées avec le MDDEFP, le MRN et Hydro-Québec concernant les ententes conclues ou à venir à la suite de l’annonce gouvernementale du 5 février portant sur le programme de petites centrales hydroélectriques de 50 MW et moins

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DQ7 .1 ( 6 mars 2013, 2 pages, pdf, 0.64 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ7 .2 ( 22 mars 2013, 2 pages et annexe, pdf, 0.13 Mo )

Lettre au promoteur sur les dépenses engagées entre le 30 juin 2010 et le 4 février 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 22 mars 2013, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions au promoteur sur les différents débits et les niveaux d’eau

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DQ8.1 ( 27 mars 2013, 19 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 22 mars 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions au ministère de la Culture et des Communications sur la Loi sur le patrimoine culturel

Auteur: MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

DQ9.1 ( 28 mars 2013, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9