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Projet d'aménagement d'un lieu d'enfouissement et d'un centre de traitement de sols contaminés à Bécancour

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

12 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 octobre 2019

AV3 ( 20 septembre 2019, 5 pages, pdf, 0.20 Mo )

AV3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —19 août 2019

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 août 2019

CM2 ( 20 août 2019, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: PESCA Environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : Initiateur du dossier —19 août 2019

Gestion 3LB

CR3 ( 9 août 2019, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 août 2019

PR4.3 ( juillet 2019, 23 pages, pdf, 16 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 août 2019

PR5.6 ( mai 2019, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Demande de précisions sur l'importance de l'impact de rejet d'eau traitée sur la faune aquatique des cours d'eau CE-12 et CE-13

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 août 2019

PR5.7 ( mai 2019, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Demande de précisions sur la modélisation atmosphérique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 août 2019

PR5.8 ( juillet 2019, 6 pages, pdf, 0.33 Mo )

Demande de précisions concernant les réponses à la demande de précisions sur la modélisation atmosphérique

Auteur: Gestion 3LB — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 août 2019

PR5.9 ( juillet 2019, 9 pages, pdf, 0.55 Mo )

Réponses aux demandes de précisions

Auteur: Gestion 3LB — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 août 2019

PR6 ( juillet 2019, 64 pages, pdf, 8 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contres les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 août 2019

PR7 ( juillet 2019, 6 pages, pdf, 0.75 Mo )

Avis de recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 août 2019

PR8.1 ( 24 mai 2019, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique