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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’aménagement de nouveaux bassins d’eau de procédé et de sédimentation à la mine de Mont-Wright à Fermont

Documentation du dossier

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118 résultats

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ9.2 ( 14 avril 1987, 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Certificat de conformité pour l’établissement d’un lieu d’élimination des déchets solides

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 5 février 2018, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Questions à ArcelorMittal

Auteur: ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA

DQ10.1 ( 8 février 2018, 3 pages, pdf, 0.29 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10, préparé par WSP

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 5 février 2018, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ11.1 ( 7 février 2018, 5 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 5 février 2018, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DQ12.1 ( 9 février 2018, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse aux questions du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 16 février 2018, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ13.1 ( 21 février 2018, 3 pages, pdf, 0.90 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 16 février 2018, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ14.1 ( 21 février 2018, 4 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 16 février 2018, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Questions à Pêches et Océans Canada

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DQ15.1 ( 21 février 2018, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 16 février 2018, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Questions à ArcelorMittal

Auteur: ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA

DQ16.1 ( 21 février 2018, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16, préparé par WSP

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 22 février 2018, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Questions à ArcelorMittal

Auteur: ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA

DQ17.1 ( 26 février 2018, 4 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17, préparé par WSP

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 19 décembre 2017, 127 pages, pdf, 0.57 Mo )

Séance tenue le 19 décembre 2017 en soirée à Fermont

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 20 décembre 2017, 127 pages, pdf, 0.54 Mo )

Séance tenue le 20 décembre 2017 en après-midi à Fermont

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 20 décembre 2017, 51 pages, pdf, 0.23 Mo )

Séance tenue le 20 décembre 2017 en soirée à Fermont

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 23 janvier 2018, 39 pages, pdf, 0.48 Mo )

Séance tenue le 23 janvier 2018 en soirée à Fermont

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 24 janvier 2018, 58 pages, pdf, 0.43 Mo )

Séance tenue le 24 janvier 2018 en soirée à Sept-Îles

Auteur: ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA

PR1 ( mars 2016, 42 pages, pdf, 5 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

PR2 ( mars 2016, 29 pages, pdf, 0.26 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA

PR3.1 ( avril 2016, pagination multiple, pdf, 61 Mo )

Étude d’impact, rapport principal – Volume 1