Projet d’aménagement d’un lieu d’enfouissement technique à Hébertville-Station - BAPE

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO

DM27 ( mai 2013, 5 pages, pdf, 0.33 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO : Mémoire

Auteur: 3R SYNERGIE INC.

DM28 ( 22 mai 2013, 3 pages, pdf, 0.48 Mo )

3R SYNERGIE INC. : Présentation

Auteur: 3R SYNERGIE INC.

DM28.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

3R SYNERGIE INC. : Pochette d’information avec document vidéo présenté en audience le 22 mai en soirée

<p>.Seule la copie matérielle est disponible</p>

Auteur: ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DU LAC BELLEVUE ET DES LOTS 16 À 25

DM29 ( 23 mai 2013, 4 pages, pdf, 2 Mo )

ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DU LAC BELLEVUE ET DES LOTS 16 À 25 : Mémoire

Annexes disponibles uniquement en version papier

Auteur: Paul-Aimé GAGNÉ

DM30 ( mai 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Paul-Aimé GAGNÉ : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 1er mai 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.64 Mo )

Questions à Environnement Canada concernant les oiseaux migrateurs, la bécasse du Canada et les goélands

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ1.1 ( 7 mai 2013, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 1er mai 2013, 1 page, pdf, 0.48 Mo )

Demande de dépôt d’un document au promoteur concernant l’entente survenue entre la Municipalité de L’Ascension-de-Notre-Seigneur et la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean pour la période débutant en 2009 et se terminant en décembre 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2.1 ( 14 septembre 2007, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Entente entre la municipalité régionale de comté du Lac-Saint-Jean-Est et la municipalité de L’Ascension-de-Notre-Seigneur concernant l’utilisation du LET de L’Ascension pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 3 mai 2013, 2 pages, pdf, 0.49 Mo )

Questions adressées au promoteur pour compléter l’information du DA8 et du DA26 et pour fournir des données sur les émissions de gaz à effet de serre

Auteur: RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN

DQ3.1 ( 6 mai 2013, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponse à la demande relative au document DQ3

Auteur: RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN

DQ3.2 ( 8 mai 2013, 1 page et annexe, pdf, 8 Mo )

Réponse à la demande du document DQ3 relative au document DA26

Auteur: RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN

DQ3.3 ( 9 mai 2013, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Tableau d’évaluation des émissions de gaz à effet de serre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 16 mai 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Questions au promoteur

Auteur: RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN

DQ4.1 ( 21 mai 2013, 8 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN

DQ4.1.1 ( mai 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Tableau en référence à la réponse 5 du document DQ4.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 16 mai 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ5.1 ( 22 mai 2013, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question no 5 du document DQ5

Auteur: MINISTÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ5.2 ( 21 mai 2013, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions nos 1, 7 et 8 du document DQ5