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Dossier du BAPE

Projet d’augmentation de la capacité de l’oléoduc dans le secteur du parc national d’Oka - Enquête

Par : Pipelines Trans-Nord inc.

Dates

Du 1er juin au 1er août 2004

Type

Enquête

Région

Laurentides

Résumé du dossier

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Equête

Du 01 juin 2004 au 01 août 2004

Dépôt du rapport au ministre

Le 21 juin 2004

Documentation du dossier

Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.

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