Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.20 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 2 mai 2014

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Liste des centres de consultation pour le mandat d'enquête et de médiation qui se tiendra du 2 juillet au 30 août 2014

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 18 mars 2014, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Curriculum vitae du commissaire

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

CM4.1 ( 27 juin 2014, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début du mandat d'enquête et, si les circonstances s'y prêtent, de médiation

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

CM7 ( 11 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Communiqué annonçant la sortie publique du rapport

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR1 ( 6 mars 2014, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 18 mars 2014

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 11 juin 2014, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre de nomination du commissaire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 30 avril 2014, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Requête d’audience publique transmise au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR4 ( de procéder à une médiation environnementale à compter du 2 juillet 2014, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent

Auteur: Lidya Énergie, SE.C.

DA1 ( 29 juillet 2014, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Document sur les engagements de Lidya Énergie S.E.C.

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB1 ( 20 juin 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Information sur la capacité de la torchère actuelle et autre éventuelle et sur le suivi des odeurs

Auteur: Pauline MONDOU et André TARDIF

DC1 ( 29 juillet 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Acceptation conditionnelle des engagements du promoteur

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 17 juillet 2014, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Compte rendu de la rencontre avec les requérants et le promoteur tenue le 16 juillet 2014

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2 ( 30 juillet 2014, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Compte rendu de la rencontre avec les requérants et le promoteur tenue le 29 juillet 2014

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 10 juillet 2014, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées au promoteur

Auteur: LIDYA ÉNERGIE S.E.C.

DQ1.1 ( 15 juillet 2014, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 10 juillet 2014, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées à la Régie Intermunicipale Argenteuil Deux-Montagnes

Auteur: LIDYA ÉNERGIE S.E.C.

DQ2.1 ( 15 juillet 2014, 3 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Réponses aux questions DQ2

Auteur: LYDIA ÉNERGIE, S.E.C.

PR1 ( 10 septembre 2009, 6 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR2 ( août 2012, 27 pages, pdf, 0.16 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: LYDIA ÉNERGIE, S.E.C.

PR3.1 ( juin 2013, 76 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

Étude d’impact, rapport principal

Auteur: LYDIA ÉNERGIE, S.E.C.

PR3.2 ( mars 2014, 20 pages, pdf, 8 Mo )

Étude d’impact, Résumé

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR5 ( 1er août 2013, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Questions et commentaires au promoteur – 1re série

Auteur: LYDIA ÉNERGIE, S.E.C.

PR5.1 ( novembre 2013, 63 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série