Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
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DA1 ( 18 juin 2024, 27 pages PDF, pdf, 4 Mo )
DA1.3 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.09 Mo )
DA1.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Analyse selon les 16 principes du ministère de l’Environnement
DA1.5 ( s. d., 14 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )
DA1.6 ( s. d., 20 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
DA2 ( 18 au 21 juin 2024, 49 pages, pdf, 4 Mo )
DA3 ( 19 juin 2024, 11 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Fruits des Îles inc.
DA3.2 ( 14 juin 2024, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Appui au projet de développement territorial circulaire dans la MRC de Pierre-De Saurel
Déposé par Fruits des Îles inc.
DA4 ( 2018, 16 pages, pdf, 4 Mo )
DA5.1 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.58 Mo )
DA5.2 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.47 Mo )
DA5.3 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Niveaux de pression sonore moyen mesuré lors du passage de camion le 11 juin 2024
Fruits des Îles inc.
DA6 ( 14 juin 2024, 11 pages et annexes, pdf, 8 Mo )
Note technique - Informations complémentaires aux volets hydrologique et hydraulique
Fruits des Îles inc.
DA7 ( s. d., 1 page, hyperlien, pdf, 0.13 Mo )
Estimation des retombées économiques 2019 de l’industrie de la canneberge au Québec
DA8 ( Juin 2024, 5 pages, pdf, 3 Mo )
DA8.1 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )
Réponse aux questions audience publique du BAPE – Pesticides
DA8.2 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Réponse aux questions audience publique du BAPE – Protection Baie Lavalière
DA8.3 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )
Réponse aux questions audience publique du BAPE – Perte du milieu boisé
DA8.4 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )
Réponse aux questions audience publique du BAPE – Eau d’excavation chargée en particule fine