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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’aménagement d’une cannebergière à Sainte-Anne-de-Sorel

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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87 résultats Réinitialiser

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2024

DA1 ( 18 juin 2024, 27 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Présentation dans le cadre de la séance d'audiences publiques du Bureau d'audiences publiques en environnement

Auteur: LAPALME — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2024

Fruits des Îles inc.

DA1.1 ( 7 juillet 2023, 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Plan du chemin des eaux

Auteur: LAPALME — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2024

Fruits des Îles inc.

DA1.2 ( 27 juin 2023, 4 pages, pdf, 48 Mo )

Plan général

Auteur: Fruits des Îles inc — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA1.3 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.09 Mo )

Circuit des eaux élément de contrôles et de sécurités

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA1.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Analyse selon les 16 principes du ministère de l’Environnement

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA1.5 ( s. d., 14 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Volume de sable total champs A à O

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA1.6 ( s. d., 20 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Presentation entreprise

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2024

DA2 ( 18 au 21 juin 2024, 49 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions et enjeux soumis au ministre

Auteur: LAPALME — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

Fruits des Îles inc.

DA2.1 ( 7 juillet 2023, 4 pages, pdf, 24 Mo )

Plan du chemin des eaux

Auteur: LAPALME — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

Fruits des Îles inc.

DA2.2 ( 30 novembre 2023, 1 page, pdf, 1 Mo )

Nappe phréatique

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA3 ( 19 juin 2024, 11 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Engagement sécurite scolaire

Auteur: Remorque JMS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

Fruits des Îles inc.

DA3.1 ( 3 juin 2024, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Entente de service

Auteur: Développement économique Pierre-De Saurel — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

Fruits des Îles inc.

DA3.2 ( 14 juin 2024, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Appui au projet de développement territorial circulaire dans la MRC de Pierre-De Saurel

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

Déposé par Fruits des Îles inc.

DA4 ( 2018, 16 pages, pdf, 4 Mo )

Portrait diagnostic sectoriel de la canneberge au Québec

Auteur: MJM Conseillers en Acoustique inc — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

Déposé par Fruits des Îles inc.

DA5 ( 14 juin 2024, 4 pages, pdf, 0.91 Mo )

Résultats préliminaires

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA5.1 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.58 Mo )

Positions de mesures sonores et vibratoires lors du passage des camions en bordure du chemin du Chenal-du-Moine

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA5.2 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.47 Mo )

Niveaux de pression sonore LAeq(1h) mesurés à 2m de hauteur du 11 au 12 juin 2024 aux position A1 à C

Auteur: Fruits des Îles inc — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA5.3 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Niveaux de pression sonore moyen mesuré lors du passage de camion le 11 juin 2024

Auteur: ALPG — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

Fruits des Îles inc.

DA6 ( 14 juin 2024, 11 pages et annexes, pdf, 8 Mo )

Note technique - Informations complémentaires aux volets hydrologique et hydraulique

Auteur: Association des producteurs de canneberge du Québec (APCQ) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

Fruits des Îles inc.

DA7 ( s. d., 1 page, hyperlien, pdf, 0.13 Mo )

Estimation des retombées économiques 2019 de l’industrie de la canneberge au Québec

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8 ( Juin 2024, 5 pages, pdf, 3 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Abeilles

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.1 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Pesticides

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.2 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Protection Baie Lavalière

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.3 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Perte du milieu boisé

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.4 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Eau d’excavation chargée en particule fine