Documentation du dossier

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA8.5 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Réhabilitation du site

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.6 ( Juin 2024, 2 pages et annexe, pdf, 10 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Perte de milieux humides

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.7 ( Juin 2024, 2 pages et annexe, pdf, 0.41 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Période de restriction

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.8 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Produits phytosanitaires

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.8.1 ( s. d., 1 page, hyperlien, pdf, 0.08 Mo )

Perspectives agricoles. Le devenir des produits phytosanitaires dans le sol, volume numéro 353

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.9 ( Juin 2024, 2 pages et annexe, pdf, 10 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Faune à statut précaire

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.10 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Respect de la séquence éviter, minimiser, compenser

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE. La perte de valeur foncière découlant de l’exploitation d’une cannebergière

Auteur: MJM Conseillers en acoustique inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 août 2024

Fruits des Îles inc.

DA9 ( 28 juin 2024, 16 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

Cannebergière – Étude de climat sonore

Auteur: Municipalité de Sainte-Anne-de-Sorel — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2024

DB1 ( s. d., 10 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Règlement de zonage no. 436-2009

Auteur: CÉVIMEC-BTF — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2024

Déposé par la Municipalité de Sainte-Anne-de-Sorel

DB2 ( 11 juin 2024, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Projet d'un site de production de canneberges et son impact sur la valeur des propriétés avoisinantes

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2024

DB3 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.95 Mo )

Réglementations et bonnes pratiques - utilisation de pesticides et fertilisants en cannebergière

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB3.1 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.95 Mo )

Réglementations et bonnes pratiques – utilisation de pesticides et fertilisants en cannebergière_Version corrigée

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB3.2 ( 21 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Commentaires sur le rapport : « Caractérisation des effluents des fermes de canneberges, 2006 »

Auteur: Sébastien Marchand et Rémi Asselin — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB3.3 ( Décembre 2006, 68 pages, pdf, 1 Mo )

Caractérisation des effluents des fermes de canneberge

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4 ( 18 juin 2024, 11 pages PDF, pdf, 0.88 Mo )

Encadrement règlementaire de la zone inondable; Projet de cannebergière dans la municipalité de Sainte-Anne-de-Sorel par Fruits des Îles Inc. – Présentation lors des audiences du BAPE

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.1 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Présentation de la direction générale de la faune

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.2 ( s. d., 14 pages, pdf, 9 Mo )

Localisation géographique – Baie Lavalière

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.99 Mo )

Fiche CIC Baie - Lavalière

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.4 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )

Faune – analyse des impacts : DDP

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.5 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Période de protection des espèces fauniques à statut précaire – Territoire Montréal-Montérégie-Laval

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.6 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Tableau sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB4.7 ( 3 août 2022, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Aire de concentration d'oiseaux aquatiques (ACOA)

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.8 ( 2021, 1 page, pdf, 1 Mo )

Habitat du poisson à espèces d'eau chaude

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.9 ( 3 août 2022, 15 pages, pdf, 22 Mo )

Espèces à risque dans un rayon de 5 km