Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
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Fruits des Îles inc.
DA3.2 ( 14 juin 2024, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Appui au projet de développement territorial circulaire dans la MRC de Pierre-De Saurel
Déposé par Fruits des Îles inc.
DA4 ( 2018, 16 pages, pdf, 4 Mo )
DA5.1 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.58 Mo )
DA5.2 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.47 Mo )
DA5.3 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Niveaux de pression sonore moyen mesuré lors du passage de camion le 11 juin 2024
Fruits des Îles inc.
DA6 ( 14 juin 2024, 11 pages et annexes, pdf, 8 Mo )
Note technique - Informations complémentaires aux volets hydrologique et hydraulique
Fruits des Îles inc.
DA7 ( s. d., 1 page, hyperlien, pdf, 0.13 Mo )
Estimation des retombées économiques 2019 de l’industrie de la canneberge au Québec
DA8 ( Juin 2024, 5 pages, pdf, 3 Mo )
DA8.1 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )
Réponse aux questions audience publique du BAPE – Pesticides
DA8.2 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Réponse aux questions audience publique du BAPE – Protection Baie Lavalière
DA8.3 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )
Réponse aux questions audience publique du BAPE – Perte du milieu boisé
DA8.4 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )
Réponse aux questions audience publique du BAPE – Eau d’excavation chargée en particule fine
DA8.5 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Réponse aux questions audience publique du BAPE – Réhabilitation du site
DA8.6 ( Juin 2024, 2 pages et annexe, pdf, 10 Mo )
Réponse aux questions audience publique du BAPE – Perte de milieux humides
DA8.7 ( Juin 2024, 2 pages et annexe, pdf, 0.41 Mo )
Réponse aux questions audience publique du BAPE – Période de restriction
DA8.8 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Réponse aux questions audience publique du BAPE – Produits phytosanitaires
DA8.8.1 ( s. d., 1 page, hyperlien, pdf, 0.08 Mo )
Perspectives agricoles. Le devenir des produits phytosanitaires dans le sol, volume numéro 353
DA8.9 ( Juin 2024, 2 pages et annexe, pdf, 10 Mo )
Réponse aux questions audience publique du BAPE – Faune à statut précaire
DA8.10 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
DA8.11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Fruits des Îles inc.
DA9 ( 28 juin 2024, 16 pages et annexes, pdf, 11 Mo )
DB1 ( s. d., 10 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Déposé par la Municipalité de Sainte-Anne-de-Sorel
DB2 ( 11 juin 2024, 1 page, pdf, 0.40 Mo )
DB3 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.95 Mo )
Réglementations et bonnes pratiques - utilisation de pesticides et fertilisants en cannebergière