logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’aménagement d’une cannebergière à Sainte-Anne-de-Sorel

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.

À LA RECHERCHE D'UN DOCUMENT?

Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.


Vos critères

195 résultats

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB3.1 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.95 Mo )

Réglementations et bonnes pratiques – utilisation de pesticides et fertilisants en cannebergière_Version corrigée

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB3.2 ( 21 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Commentaires sur le rapport : « Caractérisation des effluents des fermes de canneberges, 2006 »

Auteur: Sébastien Marchand et Rémi Asselin — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB3.3 ( Décembre 2006, 68 pages, pdf, 1 Mo )

Caractérisation des effluents des fermes de canneberge

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4 ( 18 juin 2024, 11 pages PDF, pdf, 0.88 Mo )

Encadrement règlementaire de la zone inondable; Projet de cannebergière dans la municipalité de Sainte-Anne-de-Sorel par Fruits des Îles Inc. – Présentation lors des audiences du BAPE

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.1 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Présentation de la direction générale de la faune

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.2 ( s. d., 14 pages, pdf, 9 Mo )

Localisation géographique – Baie Lavalière

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.99 Mo )

Fiche CIC Baie - Lavalière

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.4 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )

Faune – analyse des impacts : DDP

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.5 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Période de protection des espèces fauniques à statut précaire – Territoire Montréal-Montérégie-Laval

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.6 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Tableau sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB4.7 ( 3 août 2022, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Aire de concentration d'oiseaux aquatiques (ACOA)

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.8 ( 2021, 1 page, pdf, 1 Mo )

Habitat du poisson à espèces d'eau chaude

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.9 ( 3 août 2022, 15 pages, pdf, 22 Mo )

Espèces à risque dans un rayon de 5 km

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB4.10 ( s. d., 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Habitat particulier du poisson

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.11 ( 2019, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Liste des espèces de reptiles et d'amphibiens observées

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.12 ( 2019, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Liste des espèces de micro-mammifères et de chiroptères observées

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.13 ( 2018, 8 pages, pdf, 0.23 Mo )

Liste des espèces de poisson capturées dans un plan d'eau – Fleuve Saint-Laurent

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.14 ( 2018, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )

Liste des espèces de poisson capturées dans un plan d'eau – Rivière Pot au Beurre

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB4.15 ( 17 avril 2024, 1 carte, pdf, 0.77 Mo )

Localisation

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB4.16 ( 2020, 1 carte, pdf, 0.90 Mo )

Aires fauniques

Auteur: Direction de la gestion de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB5 ( Novembre 2021, 9 pages, pdf, 2 Mo )

Bilan des activités - Sauvetage de poissons au printemps 2019 - Endiguements du complexe d’aménagement de Baie-du-Febvre–Nicolet-Sud

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB6 ( 7 décembre 2023, 20 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Lac Saint-Pierre : plus qu’une histoire de perchaude

Auteur: Sentier Chasse-Pêche — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB6.1 ( Octobre 2022, 6 pages, pdf, 5 Mo )

Bien plus qu’une histoire de pêche

Auteur: Direction de la gestion de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB6.2 ( Novembre 2023, 17 pages PDF, pdf, 7 Mo )

État du stock de perchaudes du lac Saint-Pierre

Auteur: Table de concertation régionale du lac Saint-Pierre — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

Déposé par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB6.3 ( 22 et 23 novembre 2023, 24 pages, pdf, 3 Mo )

Actes du forum