Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
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DB3.1 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.95 Mo )
DB3.2 ( 21 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Commentaires sur le rapport : « Caractérisation des effluents des fermes de canneberges, 2006 »
DB3.3 ( Décembre 2006, 68 pages, pdf, 1 Mo )
DB4 ( 18 juin 2024, 11 pages PDF, pdf, 0.88 Mo )
DB4.1 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DB4.2 ( s. d., 14 pages, pdf, 9 Mo )
DB4.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.99 Mo )
DB4.4 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )
DB4.5 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 4 Mo )
Période de protection des espèces fauniques à statut précaire – Territoire Montréal-Montérégie-Laval
DB4.6 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DB4.7 ( 3 août 2022, 1 carte, pdf, 2 Mo )
DB4.8 ( 2021, 1 page, pdf, 1 Mo )
DB4.9 ( 3 août 2022, 15 pages, pdf, 22 Mo )
DB4.10 ( s. d., 1 page, pdf, 0.55 Mo )
DB4.11 ( 2019, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
DB4.12 ( 2019, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Liste des espèces de micro-mammifères et de chiroptères observées
DB4.13 ( 2018, 8 pages, pdf, 0.23 Mo )
Liste des espèces de poisson capturées dans un plan d'eau – Fleuve Saint-Laurent
DB4.14 ( 2018, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )
Liste des espèces de poisson capturées dans un plan d'eau – Rivière Pot au Beurre
DB4.15 ( 17 avril 2024, 1 carte, pdf, 0.77 Mo )
DB4.16 ( 2020, 1 carte, pdf, 0.90 Mo )
DB5 ( Novembre 2021, 9 pages, pdf, 2 Mo )
DB6 ( 7 décembre 2023, 20 pages PDF, pdf, 10 Mo )
Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DB6.1 ( Octobre 2022, 6 pages, pdf, 5 Mo )
DB6.2 ( Novembre 2023, 17 pages PDF, pdf, 7 Mo )
Déposé par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DB6.3 ( 22 et 23 novembre 2023, 24 pages, pdf, 3 Mo )