Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DM1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )
DM1.1 ( 5 août 2024, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Elizabeth McGraw
DM1.2 ( 3 octobre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.49 Mo )
DM2 ( 19 juillet 2024, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DM3 ( 19 juillet 2024, 4 pages, pdf, 0.20 Mo )
Association des producteurs de canneberges du Québec : Mémoire
DM4 ( 18 juillet 2024, 4 pages, pdf, 0.28 Mo )
Union des producteurs agricoles – Montérégie – Richelieu-Yamaska : Mémoire
DM5 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.18 Mo )
DM6 ( 24 juillet 2024, 18 pages, pdf, 0.91 Mo )
Conseil régional de l'environnement de la Montérégie : Mémoire
DM7 ( 24 juillet 2024, 15 pages, pdf, 3 Mo )
DQ1 ( 9 juillet 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.66 Mo )
Fruits des Îles inc.
DQ1.1 ( 7 juillet 2023, 1 carte, pdf, 0.90 Mo )
DQ1.2 ( Juillet 2024, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )
Fruits des Îles inc.
DQ1.3 ( 10 juillet 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )
DQ1.4 ( Juillet 2024, 4 pages, pdf, 0.33 Mo )
DQ1.5 ( Juillet 2024, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )
DQ1.6 ( Juillet 2024, 4 pages, pdf, 0.37 Mo )
DQ2 ( 9 juillet 2024, 5 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )
DQ2.1 ( 11 juillet 2024, 13 pages, pdf, 0.28 Mo )
DQ3 ( 9 juillet 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )
Question adressée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec
DQ3.1 ( 11 juillet 2024, 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DQ4 ( 26 juillet 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )
DQ4.1 ( 29 juillet 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )
DQ4.2 ( 30 juillet 2024, 2 pages PDF, pdf, 6 Mo )
DQ5 ( 26 juillet 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )
DQ5.1 ( 31 juillet 2024, 15 pages, pdf, 5 Mo )