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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’aménagement d’une cannebergière à Sainte-Anne-de-Sorel

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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195 résultats

Auteur: Elizabeth McGraw — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 juillet 2024

DM1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Elizabeth McGraw : Mémoire

Auteur: Elizabeth McGraw — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 août 2024

DM1.1 ( 5 août 2024, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Elizabeth McGraw : Correction du mémoire déposé au BAPE dans le dossier de la cannebergière de Ste-Anne de Sorel

Auteur: Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 août 2024

Elizabeth McGraw

DM1.2 ( 3 octobre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.49 Mo )

Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation : Bioclips – Actualité Bioalimentaire – Vol. 31 – n° 25

Auteur: Denis Therrien — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 juillet 2024

DM2 ( 19 juillet 2024, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Denis Therrien : Mémoire

Auteur: Association des producteurs de canneberges du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 juillet 2024

DM3 ( 19 juillet 2024, 4 pages, pdf, 0.20 Mo )

Association des producteurs de canneberges du Québec : Mémoire

Auteur: Union des producteurs agricoles – Montérégie – Richelieu-Yamaska — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 juillet 2024

DM4 ( 18 juillet 2024, 4 pages, pdf, 0.28 Mo )

Union des producteurs agricoles – Montérégie – Richelieu-Yamaska : Mémoire

Auteur: Simon Latraverse — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 juillet 2024

DM5 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Simon Latraverse : Mémoire

Auteur: Conseil régional de l'environnement de la Montérégie — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 juillet 2024

DM6 ( 24 juillet 2024, 18 pages, pdf, 0.91 Mo )

Conseil régional de l'environnement de la Montérégie : Mémoire

Auteur: Eau Secours — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 juillet 2024

DM7 ( 24 juillet 2024, 15 pages, pdf, 3 Mo )

Eau Secours : Mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 juillet 2024

DQ1 ( 9 juillet 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.66 Mo )

Questions adressées à Fruit des Îles inc.

Auteur: LAPALME — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 juillet 2024

Fruits des Îles inc.

DQ1.1 ( 7 juillet 2023, 1 carte, pdf, 0.90 Mo )

Plan du chemin des eaux – Schéma de remplissage

Auteur: Fruits des Îles inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 juillet 2024

DQ1.2 ( Juillet 2024, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Réponse à la question 2 du DQ1

Auteur: ALPG — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 juillet 2024

Fruits des Îles inc.

DQ1.3 ( 10 juillet 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )

Réponse à la question 3 du DQ1

Auteur: Fruits des Îles inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 juillet 2024

DQ1.4 ( Juillet 2024, 4 pages, pdf, 0.33 Mo )

Réponse à la question 4 du DQ1

Auteur: Fruits des Îles inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 juillet 2024

DQ1.5 ( Juillet 2024, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponse à la question 5 du DQ1

Auteur: Fruits des Îles inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 juillet 2024

DQ1.6 ( Juillet 2024, 4 pages, pdf, 0.37 Mo )

Réponse à la question 6 du DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 juillet 2024

DQ2 ( 9 juillet 2024, 5 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juillet 2024

DQ2.1 ( 11 juillet 2024, 13 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions du DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 juillet 2024

DQ3 ( 9 juillet 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )

Question adressée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juillet 2024

DQ3.1 ( 11 juillet 2024, 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du DQ3

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 juillet 2024

DQ4 ( 26 juillet 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à Fruit des Îles inc.

Auteur: Fruit des Îles inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 juillet 2024

DQ4.1 ( 29 juillet 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Réponses aux questions du DQ4

Auteur: Fruit des Îles inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 juillet 2024

DQ4.2 ( 30 juillet 2024, 2 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Complément d’information au DQ4

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 juillet 2024

DQ5 ( 26 juillet 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 août 2024

DQ5.1 ( 31 juillet 2024, 15 pages, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions du DQ5