Projet d’aménagement d’une cannebergière à Sainte-Anne-de-Sorel

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.

195 résultats

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Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 août 2024

DQ5.2 ( 2 août 2024, 20 pages, pdf, 6 Mo )

Complément de réponses aux questions du DQ5

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 juillet 2024

DQ6 ( 26 juillet 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.62 Mo )

Question adressée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 août 2024

DQ6.1 ( 31 juillet 2024, 7 pages, pdf, 0.95 Mo )

Réponses aux questions du DQ6

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 juillet 2024

DQ7 ( 26 juillet 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à la Municipalité de Sainte-de-Sorel