Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
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DQ13 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )
DQ13.1 ( 30 août 2024, 4 pages, pdf, 1 Mo )
DQ13.2 ( 4 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )
DQ14 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )
Question adressée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec
DQ14.1 ( 29 août 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )
DQ15 ( 28 août 2024, 1 page, pdf, 0.59 Mo )
Questions adressées à la Municipalité de Sainte-Anne-de-Sorel
DQ15.1 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
DQ16 ( 9 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.59 Mo )
DQ16.1 ( 10 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
DQ17 ( 12 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.60 Mo )
Fruits des Îles inc.
DQ17.1 ( 13 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DQ18 ( 26 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )
Fruits des Îles inc.
DQ18.1 ( 30 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.57 Mo )
DT1 ( 18 juin 2024, 112 pages, pdf, 0.67 Mo )
Séance tenue le 18 juin 2024 en soirée à Sainte-Anne-de-Sorel
DT1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )
Errata à la transcription de la séance tenue le 18 juin 2024 en soirée à Sainte-Anne-de-Sorel
DT2 ( 19 juin 2024, 98 pages, pdf, 0.67 Mo )
Séance tenue le 19 juin 2024 en après-midi à Sainte-Anne-de-Sorel
DT3 ( 19 juin 2024, 78 pages, pdf, 0.52 Mo )
Séance tenue le 19 juin 2024 en soirée à Sainte-Anne-de-Sorel
DT4 ( 30 juillet 2024, 56 pages, pdf, 0.40 Mo )
Séance tenue le 30 juillet 2024 en soirée à Sainte-Anne-de-Sorel
PR1.1 ( Mai 2023, 9 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )
PR1.2 ( Mai 2023, 460 pages PDF, pdf, 60 Mo )
PR2.1 ( Mai 2023, 42 pages PDF, pdf, 1 Mo )
PR2.2 ( Mai 2023, 1 page PDF, pdf, 0.29 Mo )
PR2.3 ( Juillet 2023, 1 page PDF, pdf, 0.14 Mo )
PR3.1 ( Septembre 2023, 323 pages PDF, pdf, 67 Mo )
PR3.2 ( Septembre 2023, 269 pages PDF, pdf, 71 Mo )