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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction de l'axe McConnell-Laramée

Documentation du dossier

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207 résultats

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE

DB13 ( S.D., 14 pages, pdf, 7 Mo )

Loi sur la capitale nationale, L.R., N-4, à jour jusqu’au 30 avril 2000

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE

DB14 ( 1999, 15 pages, pdf, 4 Mo )

Les approbations fédérales d’utilisation du sol et de design

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE

DB15 ( 1997, 19 pages, pdf, 9 Mo )

L’évaluation environnementale : pour prendre de bonnes décisions

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE

DB16 ( avril 2000, 38 pages, pdf, 22 Mo )

Concept du Cœur de la capitale du Canada

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE

DB17 ( avril 2000, 25 pages, pdf, 15 Mo )

Concept du Cœur de la capitale du Canada. Évaluation environnementale stratégique (ÉES).

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE

DB18 ( 1999, 23 pages, pdf, 12 Mo )

Planifier la région de la capitale du Canada

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB20 ( 21 mars 2001, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Les aires protégées au Québec : une garantie pour l’avenir, extrait Internet sur les orientations gouvernementales.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB22 ( s.d., non paginé, pdf, 10 Mo )

Classification internationale des aires protégées

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB24 ( 1999, 19 pages, pdf, 8 Mo )

Les aires protégées au Québec : une garantie pour l’avenir.

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB26 ( s.d., p.137 à p.141, pdf, 3 Mo )

Règlement sur le sanctuaire de chasse du parc de la Gatineau, p. 137 à 141 de la Loi sur la conservation de la faune (L.R.Q., c. C-61).

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB29 ( 1991, 16 pages, pdf, 0.09 Mo )

La politique fédérale sur la conservation des terres humides.

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE L’OUTAOUAIS

DB31 ( 18 juillet 1996, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Mortalité en Outaouais, de 1989 à 1993. Nombre de décès, taux standardisés et indices comparatifs.

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB32 ( janvier 2001, 53 pages, pdf, 25 Mo )

Projet de politique de sécurité dans les transports : volet routier.

Auteur: INSTITUT DE RECHERCHE DES TRANSPORTS. Centre d’évaluation et de recherche des nuisances et de l’énergie.

DB35 ( décembre 1983, pages 87 à 93, pdf, 4 Mo )

Effet du bruit de la circulation automobile, données psychologiques, physiologiques et économiques, note d’information no 28.