Documentation du dossier

Auteur: MRC DE LA HAUTE-CÔTE-NORD

DM17 ( 1er décembre 2016, 11 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

MRC DE LA HAUTE-CÔTE-NORD : Mémoire

Auteur: Paulin HOVINGTON

DM18 ( 1er décembre 2016, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Paulin HOVINGTON : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DES BERGERONNES

DM19 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.12 Mo )

MUNICIPALITÉ DES BERGERONNES : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE TADOUSSAC

DM20 ( 29 novembre 2016, 3 pages, pdf, 0.93 Mo )

MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE TADOUSSAC : Mémoire

Auteur: SACOPAN INC

DM21 ( 6 décembre 2016, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

SACOPAN INC : Mémoire

Auteur: RIPCO INC

DM22 ( 5 décembre 2016, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

RIPCO INC : Mémoire

Auteur: CONSEIL DE LA PREMIÈRE NATION DES INNUS ESSIPIT

DM23 ( 30 novembre 2016, 8 pages, pdf, 0.46 Mo )

CONSEIL DE LA PREMIÈRE NATION DES INNUS ESSIPIT : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 15 novembre 2016, 2 pages, )

Questions à la Société des traversiers du Québec

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC

DQ1.1 ( 16 novembre 2016, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question 1 du document DQ1

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC

DQ1.2 ( 16 novembre 2016, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question 2 du document DQ1

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC

DQ1.3 ( 16 novembre 2016, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question 3 du document DQ1

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC

DQ1.4 ( 21 novembre 2016, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses à la question 4 du document DQ1

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC

DQ1.5 ( 16 novembre 2016, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question 5 du document DQ1

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC

DQ1.6 ( 16 novembre 2016, 4 pages, pdf, 0.70 Mo )

Réponse à la question 6 du document DQ1

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC

DQ1.7 ( 16 novembre 2016, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question 7 du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 15 novembre 2016, 1 page, )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ2.1 ( 17 novembre 2016, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 15 novembre 2016, 1 page, )

Questions à Pêches et Océans Canada

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DQ3.1 ( 18 novembre 2016, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 15 novembre 2016, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions à la Société de l’assurance automobile du Québec

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC

DQ4.1 ( 17 novembre 2016, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 16 novembre 2016, 1 page, )

Question à la Société de l’assurance automobile du Québec

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC

DQ5.1 ( 17 novembre 2016, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du document DQ5

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC

DQ5.2 ( 22 novembre 2016, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Complément de réponse à la question du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 16 novembre 2016, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports