Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB14 ( 5 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Divers renseignements relatifs au secteur biologique, hyperlien pour accéder au Plan d’action pour le secteur biologique et hyperlien pour accéder au Portail Bio Québec présentant l’état et l’évolution du secteur biologique

Auteur: SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR

DB15 ( août 2013, 109 pages et annexes, pdf, 29 Mo )

Plan de gestion des plaines inondables du parc industriel et portuaire de Bécancour – Phase 1 : secteur situé en bordure du fleuve Saint-Laurent – Document justificatif au projet d’adoption d’un règlement de contrôle intérimaire et de modification du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Bécancour

Auteur: SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR

DB15.1 ( 31 juillet 2013, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Correspondance adressée à la MRC de Bécancour au sujet du présent plan de gestion

Auteur: LES CONSULTANTS PLURITEC LTÉE

DB16 ( septembre 1981, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Installations portuaires de Bécancour et aire de stockage, extrait de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB17 ( 11 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Précision du Ministère sur le thème des plaines inondables

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB18 ( 11 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Correspondance accompagnant le dépôt du document Tendances de la qualité de l’eau de 1999 à 2008 dans dix bassins versants agricoles au Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB18.1 ( 2013, 32 pages, pdf, 0.55 Mo )

Tendances de la qualité de l’eau de 1999 à 2008 dans dix bassins versants agricoles au Québec

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB19 ( 7 décembre 2007, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Simulation, exercice d’urgence du CMMI de Bécancour

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB20 ( 17 septembre 2013, 2 pages et annexes, pdf, 0.69 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance du 4 septembre 2013 concernant le méthane qui pourrait provenir des projets de biométhanisation et des lieux d’enfouissement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB21 ( 2013, 107 pages, pdf, 4 Mo )

Enquête origine-destination 2011 – La mobilité des personnes dans la région de Trois-Rivières – Sommaire des résultats

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DB22 ( 14 octobre 2009, 154 pages, pdf, 2 Mo )

Schéma de couverture de risques en sécurité incendie

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB23 ( s. d., p. 18-1 à 18-57, pdf, 4 Mo )

Étude multimodale du transport des marchandises au Québec en appui aux plans territoriaux de mobilité durable – Caractérisation du transport des marchandises pour le territoire de PTMD du Centre-du-Québec, chapitre 18

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DB24 ( 9 août 2011, 184 pages, pdf, 62 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 229, modifié par le règlement no 330

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DB24.1 ( du 12 juin 2002 au 31 juillet 2010, 17 pages, pdf, 2 Mo )

Annexes au Règlement de contrôle intérimaire no 229, modifié par le règlement no 330

Auteur: AECOM

DB25 ( août 2013, 109 pages et annexes, pdf, 29 Mo )

Plan de gestion des plaines inondables du parc industriel et portuaire de Bécancour – Phase 1 : secteur situé en bordure du fleuve Saint-Laurent – Document justificatif au projet d’adoption d’un règlement de contrôle intérimaire et de modification du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Bécancour

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DB26 ( adopté le 4 juillet 2007, 280 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DB26.1 ( 21 août 2013, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Projet de règlement modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé relativement aux dispositions particulières prévues en zone inondable sur le territoire du Parc industriel et portuaire de Bécancour

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB27 ( 3 octobre 2013, 1 page et décret en annexe, pdf, 0.13 Mo )

Complément d’information donné à la suite des interrogations de la commission sur le taux de réduction de 20 % ou de 25 % des émissions de gaz à effet de serre

Auteur: ÉCOTECH QUÉBEC

DB28 ( 15 octobre 2013, 19 pages, pdf, 0.80 Mo )

Information concernant l’atelier INNO+ organisé par Écotech Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB29 ( 16 décembre 2013, 1 page et décret en annexe, pdf, 0.28 Mo )

Courriel informant la commission de la récente modification réglementaire du Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère (RAA)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DC1 ( 3 et 4 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions reçues par courriel au moment de la première partie de l’audience publique

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DD1 ( août 2004, pagination diverse, pdf, 0.23 Mo )

Étude de rupture du barrage Gouin, Intro-Chapitre 1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2 ( mars 2004, 115 pages, pdf, 1 Mo )

Projet de centrale de cogénération à Bécancour par TransCanada Energy Ltd., Rapport du BAPE no 188

Auteur: Jean-Yves CORMIER

DM1 ( 2 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Jean-Yves CORMIER : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU CENTRE-DU-QUÉBEC

DM2 ( septembre 2013, 17 pages, pdf, 0.32 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU CENTRE-DU-QUÉBEC : Mémoire