Documentation du dossier

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU CENTRE-DU-QUÉBEC

DM2.1 ( avril 2012, 135 pages, pdf, 9 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU CENTRE-DU-QUÉBEC : Portrait des milieux humides du Centre-du-Québec présenté à la Commission régionale sur les ressources naturelles et le territoire du Centre-du-Québec dans le cadre du Plan régional de développement intégré des ressources et du territoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU CENTRE-DU-QUÉBEC

DM2.2 ( avril 2012, 27 pages, pdf, 1 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU CENTRE-DU-QUÉBEC : Méthodologie de priorisation des milieux humides du Centre-du-Québec présenté à la Commission régionale sur les ressources naturelles et le territoire du Centre-du-Québec dans le cadre du Plan régional de développement intégré des ressources et du territoire

Auteur: ASSOCIATION DES MANUFACTURIERS DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC

DM3 ( septembre 2013, 9 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

ASSOCIATION DES MANUFACTURIERS DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC : Mémoire

Auteur: COMITÉ DES ENTREPRISES ET ORGANISMES DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR (CEOP)

DM4 ( septembre 2013, 7 pages, pdf, 0.06 Mo )

COMITÉ DES ENTREPRISES ET ORGANISMES DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR (CEOP) : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL FTQ MAURICIE ET CENTRE-DU-QUÉBEC

DM5 ( septembre 2013, 11 pages, pdf, 0.42 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL FTQ MAURICIE ET CENTRE-DU-QUÉBEC : Mémoire

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DM6 ( septembre 2013, 13 pages, pdf, 0.41 Mo )

VILLE DE BÉCANCOUR : Mémoire

Auteur: CONSEIL PATRONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC

DM7 ( 27 septembre 2013, 6 pages, pdf, 0.07 Mo )

CONSEIL PATRONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC : Mémoire

Auteur: CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DE BÉCANCOUR et MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE BÉCANCOUR

DM8 ( septembre 2013, 15 pages et annexe, pdf, 0.87 Mo )

CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DE BÉCANCOUR et MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE BÉCANCOUR : Mémoire

Auteur: CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DE BÉCANCOUR et MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE BÉCANCOUR

DM8.1 ( octobre 2013, 11 pages, pdf, 0.48 Mo )

CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DE BÉCANCOUR et MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE BÉCANCOUR : Résumé du mémoire présenté lors de l’audience du 2 octobre en après-midi

Auteur: Jacques RHEAULT

DM9 ( 25 septembre 2013, 7 pages, pdf, 0.40 Mo )

Jacques RHEAULT : Mémoire

Auteur: Jacques RHEAULT

DM9.1 ( 1er octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Jacques RHEAULT : Annexe au mémoire

Auteur: J.L. FANLO et J. CARRÉ.

DM9.2 ( mars 2006, 9 pages, pdf, 0.39 Mo )

J.L. FANLO et J. CARRÉ. : Étude no 03-0808/0809/1A – Synthèse de l’étude – Pollution olfactive, sources d’odeurs, cadre règlementaire, techniques de mesure et procédés de traitement – État de l’art

Auteur: JOHNSTON-VERMETTE & PLURITEC

DM10 ( septembre 2013, 5 pages, pdf, 0.38 Mo )

JOHNSTON-VERMETTE & PLURITEC : Mémoire

Auteur: JOHNSTON-VERMETTE & PLURITEC

DM10.1 ( octobre 2013, 21 pages, pdf, 3 Mo )

JOHNSTON-VERMETTE & PLURITEC : Présentation sommaire du mémoire

Auteur: Donald MARTEL

DM11 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Donald MARTEL : Mémoire

Auteur: ORDRE DES AGRONOMES DU QUÉBEC

DM12 ( 27 septembre 2013, 10 pages et annexes, pdf, 0.46 Mo )

ORDRE DES AGRONOMES DU QUÉBEC : Mémoire

Auteur: REGROUPEMENT DE QUATRE COOPÉRATIVES DU CENTRE-DU-QUÉBEC ET DE LA MAURICIE

DM13 ( 27 septembre 2013, 4 pages, pdf, 0.36 Mo )

REGROUPEMENT DE QUATRE COOPÉRATIVES DU CENTRE-DU-QUÉBEC ET DE LA MAURICIE : Mémoire

Auteur: REGROUPEMENT DE TREIZE COOPÉRATIVES CONSOMMATRICES D’URÉE

DM14 ( 27 septembre 2013, 10 pages, pdf, 0.36 Mo )

REGROUPEMENT DE TREIZE COOPÉRATIVES CONSOMMATRICES D’URÉE : Mémoire

Auteur: Raymond DESBORDES

DM15 ( 25 septembre 2013, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Raymond DESBORDES : Mémoire

Auteur: ÉQUITERRE

DM16 ( 27 septembre 2013, 11 pages, pdf, 0.71 Mo )

ÉQUITERRE : Mémoire

Auteur: GROUPE ORVERT

DM17 ( 27 septembre 2013, 9 pages, pdf, 0.50 Mo )

GROUPE ORVERT : Mémoire

Auteur: GROUPE ORVERT

DM17.1 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 0.36 Mo )

GROUPE ORVERT : Complément d’information répondant à une question de la commission, posée lors de l’audience du 1er octobre portant sur la valeur du chanvre comme biomasse fraîche non polluante

Auteur: Sylvain LACASSE

DM18 ( 27 septembre 2013, 4 pages, pdf, 0.19 Mo )

Sylvain LACASSE : Mémoire

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIES DE TROIS-RIVIÈRES et CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DU CŒUR-DU-QUÉBEC

DM19 ( 3 octobre 2013, 6 pages, pdf, 0.26 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIES DE TROIS-RIVIÈRES et CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DU CŒUR-DU-QUÉBEC : Mémoire

Auteur: Dominique TREMBLAY

DM20 ( 27 septembre 2013, 4 pages, pdf, 0.05 Mo )

Dominique TREMBLAY : Mémoire