Documentation du dossier

Auteur: Joyce RENAUD

DM21 ( 27 septembre 2013, 9 pages, pdf, 0.16 Mo )

Joyce RENAUD : Mémoire

Auteur: Marc BRULLEMANS

DM22 ( 27 septembre 2013, 25 pages, pdf, 5 Mo )

Marc BRULLEMANS : Mémoire

Auteur: Marc BRULLEMANS

DM22.1 ( 3 octobre 2013, 7 pages, pdf, 3 Mo )

Marc BRULLEMANS : Annexe au mémoire

Auteur: PARTI VERT DU QUÉBEC

DM23 ( 1er octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

PARTI VERT DU QUÉBEC : Mémoire

Auteur: PARTI VERT DU QUÉBEC

DM23.1 ( 10 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

PARTI VERT DU QUÉBEC : Complément d’information répondant à une question de la commission, posée lors de l’audience du 2 octobre, portant sur l’utilisation du biogaz

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 18 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions nos 1 à 7 au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ1.1 ( 20 septembre 2013, 8 pages et annexes, pdf, 0.58 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 18 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions nos 1 à 4 à la Société du parc industriel et portuaire de Bécancour

Auteur: SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR

DQ2.1 ( 20 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.76 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 18 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions nos 1 et 2 à la Direction de la santé publique

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE

DQ3.1 ( 20 septembre 2013, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 18 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question no 1 au ministère des Transports

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ4.1 ( 19 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponse à la question no 1 du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 18 septembre 2013, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions nos 1 à 4 à Entreprise IFFCO Canada Ltée

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

DQ5.1 ( 20 septembre 2013, 7 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

DQ5.2 ( 25 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Réponse du promoteur à la demande de la commission du 18 septembre 2013 de déposer l’étude ayant conduit au choix du site de Bécancour

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

DQ5.2.1 ( 25 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Complément d’information relatif à la demande de confidentialité demandée par le promoteur concernant le choix du site

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5.2.1.1 ( 1er octobre 2013, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Décision portant sur la divulgation de l’étude ayant conduit au choix du site de Bécancour

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

DQ5.2.2 ( 9 octobre 2013, 1 page et 1 tableau, pdf, 0.30 Mo )

Dépôt du document demandé par la commission et contenant les renseignements nécessaires sur l’étude ayant conduit au choix du site de Bécancour par le promoteur

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

DQ5.3 ( 25 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse du promoteur à la demande de la commission du 18 septembre 2013 de déposer l’étude de GENIVAR – acheminement et stockage de l’urée

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

DQ5.3.1 ( janvier 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Complément d’information relatif à la demande de confidentialité demandée par le promoteur – Étude de GENIVAR (2013) – Urea storage and handling from plant to port, Alternatives study – IFFCO Becancour project

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

DQ5.3.2 ( 9 octobre 2013, 4 pages et cartes, pdf, 3 Mo )

Dépôt du document demandé par la commission et résumant l’étude de GENIVAR portant sur l’acheminement et le stockage de l’urée

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 18 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question no 1 à la Direction de la santé publique

Auteur: DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE DE L’AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC

DQ6.1 ( 2008, 38 pages, pdf, 1 Mo )

Matières dangereuses : savoir quoi faire – Rapport du directeur de santé publique 2008 – Pour une gestion optimale des matières dangereuses à usage industriel en Mauricie et au Centre-du-Québec

Auteur: DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE DE L’AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC

DQ6.1.1 ( 2008, 4 pages, pdf, 0.45 Mo )

Résumé, Matières dangereuses : savoir quoi faire – Rapport du directeur de santé publique 2008 – Pour une gestion optimale des matières dangereuses à usage industriel en Mauricie et au Centre-du-Québec