Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 23 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions nos 1 à 5 au ministère de la Sécurité publique

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DQ7.1 ( 30 septembre 2013, 4 pages, pdf, 0.88 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 23 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question no 1 à la Ville de Bécancour

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DQ8.1 ( 3 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 23 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions nos 1 à 3 à la MRC de Bécancour

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DQ9.1 ( 26 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 15 octobre 2013, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions nos 5 à 12 à Entreprise IFFCO Canada Ltée

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

DQ10.1 ( 24 octobre 2013, 12 pages, pdf, 0.39 Mo )

Réponses aux questions nos 5 à 9 ainsi que 11 et 12 du document DQ10

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

DQ10.1.1 ( octobre 2013, 15 pages et annexe, pdf, 4 Mo )

Addenda C – Révision 1 : Caractérisation des cours d’eau et inventaire ichtyologique – Projet d’usine de fabrication d’engrais – Étude d’impact sur l’environnement déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 15 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions nos 8 à 12 au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ11.1 ( 17 octobre 2013, 5 pages et 1 annexe, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 15 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question no 1 au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ12.1 ( 15 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 15 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions nos 5 et 6 à la Société du parc industriel et portuaire de Bécancour

Auteur: SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR

DQ13.1 ( 16 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.81 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 15 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions nos 4 et 5 à la MRC de Bécancour

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DQ14.1 ( 16 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DQ14.2 ( du 1er août 2013 au 21 août 2013, pagination diverse, pdf, 0.97 Mo )

Dépôt de correspondance échangée avec les ministères concernant le projet de règlement modifiant le schéma

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ14.3 ( 3 octobre 2013, 2 pages et annexe, pdf, 0.34 Mo )

Avis du ministre concernant le Règlement numéro 343 modifiant le Règlement de contrôle intérimaire numéro 229 de la MRC de Bécancour

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DQ14.4 ( 11 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Procès-verbal du comité d’aménagement de la MRC de Bécancour concernant la consultation publique sur ledit projet de règlement modifiant le schéma

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DQ14.5 ( s. d., p. 96 à 114, pdf, 0.23 Mo )

Section 4 du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Bécancour concernant les éléments de contraintes

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 15 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Question no 3 à la Direction de la santé publique

Auteur: DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE DE L’AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC

DQ15.1 ( 16 octobre 2013, 3 pages, pdf, 0.43 Mo )

Réponse à la question du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 15 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions au ministère des Finances et de l’Économie

Auteur: MINISTÈRE DES FINANCES ET DE L’ÉCONOMIE

DQ16.1 ( 24 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16