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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'une usine de fabrication d'engrais à Bécancour

Documentation du dossier

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215 résultats

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ27.3 ( 27 juin 2013, 85 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Rapport d’expertise – Parc industriel et portuaire de Bécancour – Résultats de la caractérisation de l’air ambiant réalisée au cours des mois de septembre et d’octobre 2012

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ28 ( 13 novembre 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Question au Conseil pour la réduction des accidents industriels majeurs (CRAIM)

Auteur: CONSEIL POUR LA RÉDUCTION DES ACCIDENTS INDUSTRIELS MAJEURS (CRAIM)

DQ28.1 ( 25 novembre 2013, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ28

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ29 ( 25 novembre 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question no 8 à la Société du parc industriel et portuaire de Bécancour

Auteur: SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR

DQ29.1 ( 27 novembre 2013, 2 pages, pdf, 0.66 Mo )

Réponse à la question du document DQ29

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ30 ( 26 novembre 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ30.1 ( 28 novembre 2013, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question du document DQ30

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ31 ( 29 novembre 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question no 14 à Entreprise IFFCO Canada Ltée

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

DQ31.1 ( 2 décembre 2013, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponse à la question du document DQ31

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ32 ( 3 décembre 2013, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Question no 7 à la MRC de Bécancour

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DQ32.1 ( 3 décembre 2013, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Réponse à la question du document DQ32

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DQ32.4 ( 8 août 2013, 1 page, pdf, 3 Mo )

Carte extraite du Schéma d’aménagement et de développement révisé – Plan d’affectations

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ33 ( 3 décembre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question no 9 à la Société du parc industriel et portuaire de Bécancour

Auteur: SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR

DQ33.1 ( 6 novembre 2013, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )

Réponse à la question du document DQ33

Auteur: SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR

DQ33.2 ( octobre 2009, 9 pages, pdf, 0.15 Mo )

Plan d’action de développement durable 2009-2013

Auteur: SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR

DQ33.3 ( juillet 2013, 10 pages, pdf, 0.15 Mo )

Plan d’action de développement durable 2013-2015

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ34 ( 4 décembre 2013, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question no 17 au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ34.1 ( 4 décembre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ34

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 3 septembre 2013, 132 pages, pdf, 0.43 Mo )

Séance tenue le 3 septembre 2013 en soirée à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 4 septembre 2013, 112 pages, pdf, 0.39 Mo )

Séance tenue le 4 septembre 2013 en après-midi à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 4 septembre 2013, 100 pages, pdf, 0.36 Mo )

Séance tenue le 4 septembre 2013 en soirée à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 1er octobre 2013, 71 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 1er octobre 2013 en soirée à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 2 octobre 2013, 69 pages, pdf, 0.31 Mo )

Séance tenue le 2 octobre 2013 en après-midi à Bécancour