Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DQ7 ( 5 décembre 2024, 3 pages, pdf, 0.63 Mo )
DQ6 ( 5 décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
DQ8 ( 5 décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )
Questions adressées à la Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie
DM5 ( Novembre 2024, 14 pages, pdf, 0.65 Mo )
Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent : Mémoire
DM6 ( 28 novembre 2024, 10 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DM7 ( Automne 2024, 8 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )
DM2 ( Novembre 2024, 4 pages, pdf, 0.15 Mo )
Centre local de développement de la région de Rivière-du-Loup : Mémoire
DM1 ( 18 novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
DM3 ( 25 novembre 2024, 11 pages, pdf, 8 Mo )
DM4 ( 28 novembre 2024, 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DM8 ( Novembre 2024, 9 pages, pdf, 0.29 Mo )
Société pour la Nature et les Parcs du Canada – Section Québec : Mémoire
DC1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.74 Mo )
Commentaire du public reçu par la commission entre le 28 octobre et le 28 novembre 2024
DQ3.1 ( 27 novembre 2024, 5 pages, pdf, 3 Mo )
DQ3.1.1 ( Décembre 2021, 23 pages, pdf, 1 Mo )
DQ4.1 ( 25 novembre 2025, 5 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )
DQ5.1 ( 22 novembre 2024, 3 pages, pdf, 0.40 Mo )
DQ5.1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )
Liste des carrières situées dans un rayon de 25km du port de Gros-Cacouna
DQ3 ( 21 novembre 2024, 3 pages, pdf, 0.61 Mo )
Questions adressées à la Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie
DQ5 ( 21 novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
DQ4 ( 21 novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )
AV8 ( 23 octobre 2024, 1 page, pdf, 1 Mo )
CM4.3 ( 7 novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique
DA6.4.1 ( Novembre 2018, 60 pages, pdf, 5 Mo )
DA6.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Suivi no. 7 - Dépôt de l’étude Gestion et valorisation des sédiments de dragage au Québec
DA6.5 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.54 Mo )
Suivi no. 8 – Données sur la fréquentation du port de Gros-Cacouna
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bureau administratif
415, rue Saint-Georges
Cacouna (Québec) G0L 1G0
Téléphone: 418 867 1781
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi au jeudi: 9h à 12h et 12h30 à 16h30
Vendredi: fermé