Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Liste des centres de consultation pour l’enquête et l’audience publique qui se tiendra du 14 mai au 14 octobre 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 11 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de l’enquête et l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 23 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 30 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué de presse annonçant le changement de salle pour l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.3 ( 22 mai 2013, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.4 ( 11 juin 2013, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué de presse annonçant la visite technique de la commission aux installations de Mines Seleine

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 10 décembre 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 3 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR4 ( 28 mars 2013, 1 page, pdf, 1 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et une audience publique

Auteur: MADELIN’EAU

DB1 ( mai 2010, pagination diverse, pdf, 181 Mo )

Secteur de L’Étang-du-Nord (regroupement no 1) – Alimentation en eau potable puits EDN-09-01PP, EDN-09-02PP, EDN-09-03PP et EDN-09-04PP – Demande d’autorisation en vertu de l’article 31 du RCES – Phase III – Rapport d’expertise hydrogéologique. Document déposé à la Municipalité des Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MADELIN’EAU

DB2 ( mai 2010, pagination diverse, pdf, 172 Mo )

Secteur de Fatima (regroupement no 2) – Alimentation en eau potable puits FAT-09-01PP, FAT-09-02PP, FAT-09-03PP et FAT-09-04PP – Demande d’autorisation en vertu de l’article 31 du RCES – Phase III – Rapport d’expertise hydrogéologique. Document déposé à la Municipalité des Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MADELIN’EAU

DB3 ( mai 2010, pagination diverse, pdf, 118 Mo )

Secteur de Havre-aux-Maisons (regroupement no 3) – Alimentation en eau potable puits HAM-09-01PP et HAM-09-02PP – Demande d’autorisation en vertu de l’article 31 du RCES – Phase III – Rapport d’expertise hydrogéologique. Document déposé à la Municipalité des Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB4 ( juin 2005, 38 pages et annexes, pdf, 0.57 Mo )

Gestion des eaux souterraines aux Îles-de-la-Madeleine – Utilisation de la géothermie dans les édifices municipaux – Étude de faisabilité

Auteur: MADELIN’EAU

DB5 ( janvier 2012, 9 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Archipel des Îles-de-la-Madeleine – Suivi piézométrique des nappes aquifères – Note technique – Étape 1 – Reconnaissance de terrain. Document déposé à la Municipalité des Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB6 ( février 2011, pagination diverse, pdf, 14 Mo )

Révision du plan directeur de gestion de l’eau potable, rapport

Auteur: GASTEM INC.

DB7 ( 15 mai 2013, 24 pages, pdf, 4 Mo )

Les Îles-de-la Madeleine : Présentation

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, SECTEUR DES MINES

DB8 ( 16 mai 2013, 13 pages, pdf, 0.39 Mo )

Processus d’attribution des titres miniers d’exploitation – Bail minier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB9 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )

Carte faisant état du permis de recherche de pétrole, de gaz naturel et de réservoir souterrain

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB10 ( s. d., 6 pages, pdf, 2 Mo )

Commission géologique du Canada. Présentation sur la géologie et le potentiel en hydrocarbures des îles de la Madeleine effectuée le 15 mai 2013 par M. Nicolas Pinet

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB11 ( 16 mai 2013, 31 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation sur le cadre légal et réglementaire de l’activité minière au Québec effectuée par M. Roch Gaudreau

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB12 ( révision 2011, 109 pages, pdf, 1 Mo )

Plan de sécurité civile – Volet Préparation à l’intervention, mai 2002

Auteur: MADELIN’EAU

DB13 ( septembre 2011, 79 pages, pdf, 7 Mo )

Projet de réalisation d’un forage gazier vertical et conventionnel d’une profondeur de 2 500 mètres – Municipalité des Îles-de-la-Madeleine – Reconnaissance/identification des cibles les plus propices – Rapport d’étape 1 – Expertise hydrogéologique

Auteur: MADELIN’EAU

DB14 ( octobre 2011, 26 pages, pdf, 7 Mo )

Présentation de Gastem sur le forage gazier conventionnel projeté aux Îles-de-la-Madeleine à la Table des hydrocarbures et aux élus municipaux

Auteur: MINES SELEINE

DB15 ( s. d., 26 pages, pdf, 6 Mo )

Présentation du 15 mai 2013 sur les effets liés à l’exploration et à l’exploitation des ressources naturelles sur les nappes phréatiques aux Îles-de-la-Madeleine