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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Les effets liés à l'exploration et l'exploitation de ressources naturelles sur les nappes phréatiques aux Îles-de-la-Madeleine

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207 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Liste des centres de consultation pour l’enquête et l’audience publique qui se tiendra du 14 mai au 14 octobre 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 11 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de l’enquête et l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 23 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 30 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué de presse annonçant le changement de salle pour l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.3 ( 22 mai 2013, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.4 ( 11 juin 2013, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué de presse annonçant la visite technique de la commission aux installations de Mines Seleine

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 10 décembre 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 3 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR4 ( 28 mars 2013, 1 page, pdf, 1 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et une audience publique

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB4 ( juin 2005, 38 pages et annexes, pdf, 0.57 Mo )

Gestion des eaux souterraines aux Îles-de-la-Madeleine – Utilisation de la géothermie dans les édifices municipaux – Étude de faisabilité

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB6 ( février 2011, pagination diverse, pdf, 14 Mo )

Révision du plan directeur de gestion de l’eau potable, rapport

Auteur: GASTEM INC.

DB7 ( 15 mai 2013, 24 pages, pdf, 4 Mo )

Les Îles-de-la Madeleine : Présentation

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, SECTEUR DES MINES

DB8 ( 16 mai 2013, 13 pages, pdf, 0.39 Mo )

Processus d’attribution des titres miniers d’exploitation – Bail minier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB9 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )

Carte faisant état du permis de recherche de pétrole, de gaz naturel et de réservoir souterrain

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB11 ( 16 mai 2013, 31 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation sur le cadre légal et réglementaire de l’activité minière au Québec effectuée par M. Roch Gaudreau

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB12 ( révision 2011, 109 pages, pdf, 1 Mo )

Plan de sécurité civile – Volet Préparation à l’intervention, mai 2002