logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de parc éolien Canton MacNider

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.

À LA RECHERCHE D'UN DOCUMENT?

Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.


Vos critères

166 résultats

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2025

DQ21.1.2 ( Février 2025, 13 pages et annexes, pdf, 0.67 Mo )

Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec – troisième édition

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2025

DQ21.1.1 ( 10 février 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Répartition des superficies des pertes autorisées de milieux humides et hydriques assujetties à une contribution financière par MRC (en pourcentage) depuis l’entrée en vigueur de la Loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques – Période du 16 juin 2017 au 31 mars 2022

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2025

DQ21.1 ( 25 juin 2025, 4 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21

Auteur: Parc éolien Canton MacNider S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2025

DQ20.1 ( 25 juin 2025, 9 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: MRC de la Matapédia — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DQ24.1 ( 25 juin 2025, 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Réponse à la question du document DQ24

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DQ22.1 ( 23 juin 2025, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ22

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DQ23.1 ( 20 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ23

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 juin 2025

DQ23 ( 19 juin 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Question adressée au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 juin 2025

DQ22 ( 19 juin 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Question adressée à Hydro-Québec

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 juin 2025

DQ24 ( 19 juin 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Question adressée à la MRC de la Matapédia

Auteur: Association canadienne de l’énergie renouvelable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —23 juin 2025

DC10 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.43 Mo )

Énergie durable Recyclage et renouvelable

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 juin 2025

DQ20 ( 19 juin 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Questions adressées à Parc éolien Canton MacNider S.E.C.

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 juin 2025

DQ21 ( 19 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juin 2025

DQ17.1 ( 18 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juin 2025

DQ18.1 ( 13 juin 2025, 4 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ18

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juin 2025

DQ15.1 ( 11 juin 2025, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Parc éolien canton MacNider S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —12 juin 2025

DQ14.1 ( 11 juin 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DQ16.1 ( 11 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ16

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DQ19.1 ( 10 juin 2025, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question du document DQ19

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 juin 2025

DQ14 ( 9 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Questions adressées à Parc éolien Canton MacNider S.E.C.

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 juin 2025

DQ16 ( 9 juin 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Question adressée à Hydro-Québec

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 juin 2025

DQ19 ( 9 juin 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Question adressée au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 juin 2025

DQ18 ( 9 juin 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Question adressée à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Association canadienne de l’énergie renouvelable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —10 juin 2025

DC9 ( Mai 2025, 30 pages, pdf, 3 Mo )

Mémoire concernant le projet du parc éolien Canton MacNider pour le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE)

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 juin 2025

DQ17 ( 9 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bureau municipal de Saint-Damase
18, avenue du Centenaire
Saint-Damase (Québec) G0J 2J0
Téléphone: 418 776-2103
Wifi gratuit disponible

Heures d'ouverture

Lundi et mercredi: 9h à 16h
Mardi et jeudi: 9h à 12h
Vendredi à dimanche: Fermé

Adresse

Bureau municipal de Saint-Noël
19-A, rue Turcotte
Saint-Noël (Québec) G0J 3A0
Téléphone: 418 776-2936
Wifi gratuit disponible

Heures d'ouverture

Lundi au jeudi: 8h à 11h30 et 12h30 à 16h
Vendredi au dimanche: Fermé