Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DQ8 ( 16 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )
DQ9 ( 16 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
DQ10 ( 16 mai 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
DQ11 ( 16 mai 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Questions adressées au ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie
DQ12 ( 16 mai 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
DQ3.1 ( 8 mai 2025, 11 pages, pdf, 8 Mo )
DQ2.1 ( 6 mai 2025, 4 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )
DQ5.1 ( 6 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.94 Mo )
DQ6.1 ( 6 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )
DT1 ( 23 avril 2025, 89 pages, pdf, 1 Mo )
DQ5 ( 2 mai 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
Questions adressées au ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie
DQ4 ( 2 mai 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )
DQ6 ( 2 mai 2025, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
DQ4.1 ( 5 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )
DQ7.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
DQ3 ( 2 mai 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
DQ2 ( 2 mai 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )
DQ1 ( 2 mai 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )
Questions adressées à l’Agence régionale de mise en valeur des forêts privées du Bas-Saint-Laurent
DT3 ( 24 avril 2025, 62 pages, pdf, 0.65 Mo )
DQ7 ( 2 mai 2025, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
DT2 ( 24 avril 2025, 92 pages, pdf, 1 Mo )
DQ1.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )
DB6 ( 1er mai 2025, 2 pages, pdf, 2 Mo )
Réponse à une question posée pendant la séance du 24 avril 2025 en soirée
DA5.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )
Parc éolien Canton MacNider S.E.C.
DA1.3 ( 15 décembre 2017, 19 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Suivi environnemental en phase d’exploitation 2017 (an 3) – Faune avienne et chauves-souris
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).