Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Alerte dossier
Inscrivez-vous à l'alerte dossier pour recevoir les informations concernant ce dossier du BAPE.
M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
Parc éolien Canton MacNider S.E.C.
DA1.1 ( Janvier 2016, 25 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
Suivi environnemental en phase d’exploitation 2015 – Faune avienne et chauves-souris
Parc éolien Canton MacNider S.E.C.
DA1.2 ( Décembre 2016, 26 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
Suivi environnemental en phase d’exploitation 2016 – Faune avienne et chauves-souris
DA6 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DA7 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )
Parc éolien Canton MacNider S.E.C.
DA2 ( Avril 2025, 11 pages, pdf, 2 Mo )
DA4 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DA5 ( 24 avril 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )
Réponses aux questions posées pendant la séance du 23 avril 2025 en soirée
DA5.2 ( 24 avril 2025, 5 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )
Complément d’information dans le cadre du BAPE - activités annuelles relatives à l’entretien du parc
DB1 ( Septembre 2021, 64 pages, pdf, 0.55 Mo )
Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier
DB2 ( s. d., 11 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Suivis des mortalités d’oiseaux de proie et de chiroptères dans les parcs éoliens du Québec
Municipalité de Saint-Damase
DB3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.45 Mo )
Parc éolien Canton McNider - L’acceptabilité sociale et la retombée économique
DB5 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )
Réponse à une question posée pendant la séance du 24 avril 2025 en soirée
DB4 ( 25 avril 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
DC2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.16 Mo )
Questions du public reçues par la commission entre le 9 et le 15 avril 2025
CM4.3 ( 28 avril 2025, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )
PR8.5 ( Mars 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié
PR8.3 ( Mars 2025, 1 page, pdf, 0.22 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique
CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.24 Mo )
AV8 ( 16 avril 2025, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
CM4.2 ( 9 avril 2025, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience publique
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )
CR2 ( 26 mars 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )
CM4.1 ( 1er avril 2025, 1 page, pdf, 0.25 Mo )
Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête
PR14 ( Février 2025, 1 page PDF, pdf, 0.10 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance du 28 janvier 2025
PR5.11 ( Décembre 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )
Deuxième réponse à la demande d'engagements et d'informations complémentaires du 21 novembre 2024
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).