Documentation du dossier

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 juin 2025

DQ17 ( 9 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

Auteur: Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juin 2025

DQ17.1 ( 18 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 juin 2025

DQ18 ( 9 juin 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Question adressée à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juin 2025

DQ18.1 ( 13 juin 2025, 4 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ18

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 juin 2025

DQ19 ( 9 juin 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Question adressée au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DQ19.1 ( 10 juin 2025, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question du document DQ19

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 juin 2025

DQ20 ( 19 juin 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Questions adressées à Parc éolien Canton MacNider S.E.C.

Auteur: Parc éolien Canton MacNider S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2025

DQ20.1 ( 25 juin 2025, 9 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 juin 2025

DQ21 ( 19 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2025

DQ21.1 ( 25 juin 2025, 4 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2025

DQ21.1.1 ( 10 février 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Répartition des superficies des pertes autorisées de milieux humides et hydriques assujetties à une contribution financière par MRC (en pourcentage) depuis l’entrée en vigueur de la Loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques – Période du 16 juin 2017 au 31 mars 2022

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2025

DQ21.1.2 ( Février 2025, 13 pages et annexes, pdf, 0.67 Mo )

Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec – troisième édition

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2025

DQ21.2 ( 4 juillet 2025, 3 pages, pdf, 0.27 Mo )

Réponses à la question 2 du document DQ21

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 juin 2025

DQ22 ( 19 juin 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Question adressée à Hydro-Québec

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DQ22.1 ( 23 juin 2025, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ22

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 juin 2025

DQ23 ( 19 juin 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Question adressée au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DQ23.1 ( 20 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ23

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 juin 2025

DQ24 ( 19 juin 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Question adressée à la MRC de La Matapédia

Auteur: MRC de la Matapédia — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DQ24.1 ( 25 juin 2025, 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Réponse à la question du document DQ24

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 juillet 2025

DQ25 ( 7 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Questions adressées à Parc éolien Canton MacNider S.E.C.

Auteur: Parc éolien Canton MacNider S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —8 juillet 2025

DQ25.1 ( 8 juillet 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ25

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —5 mai 2025

DT1 ( 23 avril 2025, 89 pages, pdf, 1 Mo )

Séance tenue le 23 avril 2025 en soirée à Saint-Damase

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —5 mai 2025

DT2 ( 24 avril 2025, 92 pages, pdf, 1 Mo )

Séance tenue le 24 avril 2025 en après-midi à Saint-Damase

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —5 mai 2025

DT3 ( 24 avril 2025, 62 pages, pdf, 0.65 Mo )

Séance tenue le 24 avril 2025 en soirée à Saint-Damase

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —29 mai 2025

DT4 ( 21 mai 2025, 59 pages, pdf, 0.69 Mo )

Séance tenue le 21 mai 2025 en soirée à Saint-Damase