Documentation du dossier
AV3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.05 Mo )
CR1 ( 14 septembre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )
CR2 ( 22 décembre 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
CR3 ( 11 novembre 2005, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )
CR5 ( 22 décembre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique
DA1 ( décembre 1992, 15 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
DA2 ( décembre 1991, 12 pages et annexes, pdf, 0.60 Mo )
DA3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.18 Mo )
Taux de diversion des matières résiduelles pour les années 1993 à 2005
DA4 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.15 Mo )
DA4.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.08 Mo )
DA5 ( 23 janvier 2006, 30 pages, pdf, 3 Mo )
DA6 ( janvier 2006, 7 pages et annexes, pdf, 7 Mo )
Devis pour la réalisation d’une étude géotechnique et hydrogéologique
DA7 ( 23 janvier 2006, 5 pages, pdf, 0.20 Mo )
DA8 ( 23 janvier 2006, 13 pages, pdf, 0.24 Mo )
Capacité de traitement des stations d’épuration en fonction aux Îles-de-la-Madeleine
DA9 ( mars 2003, 1 figure, pdf, 0.75 Mo )
Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement. Localisation des ouvrages
DA10 ( mars 2003, 1 figure, pdf, 0.67 Mo )
Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement. Description du milieu naturel
DA11 ( août 2004, 1 figure, pdf, 0.56 Mo )
DA12 ( janvier 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Coût de la gestion des matières résiduelles au Centre de gestion des matières résiduelles
DA13 ( 23 janvier 2006, pagination diverse, pdf, 0.20 Mo )
DA14 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.11 Mo )
Rapport sur les opérations et pannes de l’incinérateur de 1994 à 2005
DA15 ( 30 novembre 2005, 7 pages et figures, pdf, 1.00 Mo )
DA16 ( 3 février 2006, 2 pages et annexe, pdf, 0.15 Mo )
DA17 ( février 2001, 17 pages et annexes, pdf, 0.97 Mo )
Étude géotechnique. Centre de traitement des ordures à Havre-aux-Maisons
DA18 ( 17 mars 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )
Information complémentaire concernant le budget alloué au lieu d’enfouissement technique
DA18.1 ( s. d., 11 transparents, pdf, 0.11 Mo )