Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB21 ( 14 février 2006, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Précisions demandées par la commission concernant le Plan de gestion des matières résiduelles du territoire des Îles-de-la-Madeleine (DB20) et le bilan de masse (DA4.1)

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB22 ( 15 juillet 2005, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Règlement no 2004-12 autorisant une dépense de 1 616 891 $ pour l’aménagement de la phase 1 d’une LET et décrétant un emprunt et l’imposition d’une taxation pour en assurer le financement, en vigueur le 15 juillet 2005

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23 ( 22 février 2006, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Information demandée sur les résidus de pêche

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB24 ( 5 juillet 1993, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Implantation d’un centre de tri, d’incinération et de compostage des déchets

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB25 ( 6 juillet 1993, 4 pages, pdf, 0.78 Mo )

Certificat de conformité pour l’implantation d’un centre de tri-compostage et d’incinération

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB26 ( 1er février 2006, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Conciliation du niveau marégraphique avec le niveau géodésique

Auteur: HÉLÈNE CHEVARIE

DC1 ( 14 mars 2005, 41 pages et annexes, pdf, 0.92 Mo )

Les enjeux et l’organisation des déchets aux Îles-de-la-Madeleine : 1984-2004

Auteur: Lucie D’AMOURS, Rémi POIRIER et David PAPAGEORGES

DM1 ( 17 février 2006, 19 pages, pdf, 0.72 Mo )

Lucie D’AMOURS, Rémi POIRIER et David PAPAGEORGES : Mémoire

Auteur: Lucie D’AMOURS, Rémi POIRIER et David PAPAGEORGES

DM1.1 ( février 2006, 14 diapositives, pdf, 7 Mo )

Lucie D’AMOURS, Rémi POIRIER et David PAPAGEORGES : Présentation visuelle en soutien au mémoire

Auteur: SETRA-CSTR

DM1.2 ( août 1997, 6 pages, pdf, 2 Mo )

SETRA-CSTR : Utilisation des machefers d’incinération d’ordures ménagères en technique routière, note d’information no 103

Auteur: BRGM

DM1.3 ( février 2004, 1 page, pdf, 2 Mo )

BRGM : Les enjeux des géosciences. Mâchefers d’incinération : un nouveau matériau pour le développement durable, fiche de synthèse scientifique no 5

Auteur: Lucie D’AMOURS, Rémi POIRIER et David PAPAGEORGES

DM1.4 ( 22 février 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Lucie D’AMOURS, Rémi POIRIER et David PAPAGEORGES : Annexe au mémoire

Auteur: Raymond GAUTHIER

DM2 ( 21 février 2006, 8 pages, pdf, 0.22 Mo )

Raymond GAUTHIER : Mémoire

Auteur: Michel MIOUSSE

DM3 ( 12 février 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Michel MIOUSSE : Mémoire

Auteur: ATTENTION FRAGÎLES

DM4 ( 21 février 2006, 10 pages et annexe, pdf, 0.09 Mo )

ATTENTION FRAGÎLES : Mémoire

Auteur: ATTENTION FRAGÎLES

DM4.1 ( 2 mars 2006, 1 page et carte, pdf, 0.25 Mo )

ATTENTION FRAGÎLES : Situation du Pluvier siffleur sur la Dune-du-Sud en lien avec l’emplacement du lieu d’enfouissement technique

Auteur: COMITÉ ZIP DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DM5 ( 17 février 2006, 8 pages, pdf, 0.24 Mo )

COMITÉ ZIP DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE : Mémoire

Auteur: Solange RENAUD

DM6 ( 21 février 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Solange RENAUD : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 23 janvier 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées à Transports Canada concernant les installations du lieu d’enfouissement technique et leur influence sur les activités à l’Aéroport des Îles-de-la-Madeleine

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ1.1 ( 3 février 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 1er février 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées à Recyc-Québec concernant la compensation pour assurer la récupération et la valorisation des matières résiduelles, les redevances exigibles pour l’élimination des matières résiduelles et les résidus domestiques dangereux

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DQ2.1 ( 13 février 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 1er février 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées au ministère de la Sécurité publique concernant la stabilité des berges et le taux d’érosion du rivage

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DQ3.1 ( 15 février 2006, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 1er février 2006, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées à la municipalité des Îles-de-la-Madeleine concernant la distance entre la première dune et la limite du futur LET, l’entreposage des matières résiduelles, le comité de vigilance et le projet de sablière