Documentation du dossier
DT1 ( 24 janvier 2006, 97 pages, pdf, 0.36 Mo )
DT2 ( 25 janvier 2006, 59 pages, pdf, 0.22 Mo )
Séance tenue le 25 janvier 2006 en après-midi à Cap-aux-Meules
DT3 ( 25 janvier 2006, 69 pages, pdf, 0.26 Mo )
DT4 ( 21 février 2006, 71 pages, pdf, 0.28 Mo )
PR2 ( novembre 1993, 13 pages, pdf, 0.55 Mo )
PR3.1 ( avril 1994, pagination diverse, pdf, 0.37 Mo )
PR3.2 ( avril 1994, pagination diverse, pdf, 0.17 Mo )
Étude d’impact - Document annexe, annexes A-B
- Étude d’impact - Document annexe, annexes K-L
- Étude d’impact - Document annexe, annexe I
- Étude d’impact - Document annexe, annexe H
- Étude d’impact - Document annexe, annexe F
- Étude d’impact - Document annexe, annexe E
- Étude d’impact - Document annexe, annexe D
- Étude d’impact - Document annexe, annexe C
PR3.3 ( octobre 2004, 48 pages et annexes, pdf, 0.18 Mo )
Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Intro-parties 1-2
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Annexes D-E
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Annexe C, Figure 12
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Annexe C, Figure 11
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Annexe C, Figure 10
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Annexe C, Figure 9
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Annexe C, Figure 8
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Annexe C, Figure 7
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Annexe C, Figure 6
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Annexe C, Figure 5
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Annexe C, Figure 4
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Annexe C, Figure 3
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Annexe C, Figure 2
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Annexe C, Figure 1
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Annexes A-B
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Liste des références
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Partie 5
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Partie 4
- Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique - Partie 3
PR3.4 ( septembre 2005, 42 pages, pdf, 0.68 Mo )
PR5 ( mars 1994, pagination diverse, pdf, 2 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement - Chapitre 1
- Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement - Onglet F, Plan d'arpentage
- Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement - Onglet F, carte 4100-0011
- Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement - Onglet E
- Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement - Onglet D
- Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement - Onglet C
- Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement - Onglet B
- Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement - Onglet A
- Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement - Chapitre 3
- Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement - Chapitre 2
PR5.1 ( 17 mars 2005, 13 pages, pdf, 0.59 Mo )
PR5.2 ( 22 juin 2005, 28 pages et annexes, pdf, 0.17 Mo )
Informations et documents supplémentaires - Pages 1 à 28
- Informations et documents supplémentaires - Onglet 8
- Informations et documents supplémentaires - Onglet 7
- Informations et documents supplémentaires - Onglet 6
- Informations et documents supplémentaires - Onglet 5
- Informations et documents supplémentaires - Onglet 4
- Informations et documents supplémentaires - Onglet 3
- Informations et documents supplémentaires - Onglet 2
- Informations et documents supplémentaires - Onglet 1
PR5.2.1 ( 15 septembre 2005, 9 pages, pdf, 2 Mo )
PR5.2.2 ( 31 août 2005, pagination diverse, pdf, 0.20 Mo )
PR5.2.3 ( 30 août 2005, 4 pages, pdf, 0.19 Mo )
PR6 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )
PR6.1 ( 28 septembre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )
Avis issus de la consultation auprès de la Direction des régions
PR7 ( 20 juillet 2005, 4 pages, pdf, 0.03 Mo )
PR8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )
PR8.1 ( 29 juin 2005, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
PR8.2 ( 9 novembre 2005, 3 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
Réponses aux éléments soulevés lors de la séance d’information tenue le 26 octobre 2005
PR8.3 ( 10 novembre 2005, 1 page, pdf, 0.01 Mo )
RP1 ( 5 mai 2006, 87 pages, pdf, 1 Mo )
Rapport - Projet d’établissement d’un lieu d’enfouissement technique aux Îles-de-la-Madeleine