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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés

Documentation du dossier

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122 résultats Réinitialiser

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB10.1 ( 11 décembre 2019, 3 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Réponses d’Environnement et Changement climatique Canada aux questions du BAPE réponses aux questions posées en audience publique

et de ses règlements. Vous pouvez obtenir plus d’informa�on à ce sujet en consultant en ligne la Poli�que d'observa�on et d'applica�on de la LCPE. Références : 1 h�ps://www.canada.ca/fr/environnement-changement-clima�que/services/registre- environnemental

Auteur: TRIPLE L HOLDING — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 février 2020

DM4.11 ( 14 novembre 2017, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

TRIPLE L HOLDING : Annexe au DM4, Nouvelle réglementation interdisant l’amiante au Canada

le Chrysotile entièrement inoffensif, de manière permanente. Par un procédé thermique canadien, exclusif, breveté et efficace à 100%. https://www.triplelholding.com/fr/invention-information-amiante-innovation Notamment, cette méthode est peu énergivore se classant en développement durable étant non

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2020

DQ1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Blanche Rivière Larochelle Lac Canard Lac de l'Argile Lac Johnston Étang Dry JOHNSON DU L AC N OIR PIE XI CAOUETT E O. CHEMIN DE L'AÉROPORT ST-ALPHONSE N. FLINTKOTE CHE MIN DES BOI S-FR ANC S E. MO ON EY E. SIMO NEA U DE L 'ÉGL ISE MO ONE Y O . NOT RE-D AME E. DU GOLF

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE THETFORD MINES — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM56 ( 12 février 2020, 22 pages, pdf, 0.22 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE THETFORD MINES : Mémoire, Nos résidus miniers – Une ressource régionale pour aujourd’hui et pour demain

)et le volume La Cité de l’or blanc- Thetford Mines1876-1976; Jean-Charles Poulin, éditeur (voir page 108); 8.2 Code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC); RLRQ , chap.S-2.1,r.4 (voir section 3.23); 8.3 Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST); RLRQ , chap.S- 2.1,r.13 (voir

Auteur: Wu, Yonghong — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 mai 2020

CanmetMINES

DQ36.1 ( octobre 2011, 61 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Réponse à la question du document DQ36

et arbustes Abies balsamea Sapin baumier 1 11, 2 Acer negundo Érable à Giguère11 Acer saccharum Érable à sucre1 Acer rubrum Érable rouge1 Alnus crispa Aulne crispé 1, 2 1 Alnus rugosa Aulne rugueux1 3, 4 Alnus viridis Aulne vert 1, 2 1 3 1 Betula lutea Bouleau jaune1 1 Betula papyrifera Bouleau à papier 1 1 3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —18 novembre 2019

DD1 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Documents de référence

of Nunavut. 2011. Directives environnementales sur les résidus amiantés. https://www.gov.nu.ca/sites/default/files/waste_asbestos_2011.pdf Données Québec Îlots de chaleur/fraîcheur urbains et température de surface 2012 https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB6.2 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.47 Mo )

Eau potable, réponse à la question posée en audience publique

de fibres plus grossières 1 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2040 2 https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/publications/vie-saine/recommandations-pour- qualite-eau-potable-canada-document-technique-amiante.html 3 https

Auteur: TRIPLE L HOLDING — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM4.1 ( s. d., 23 pages, pdf, 0.38 Mo )

TRIPLE L HOLDING : Annexe au DM4 – Plan d’affaire 2013

les entrepreneurs ; http://www.acq.org/centre-de-documentation/publications/magazine- construire.html http://www.apchq.com/quebec/fr/nos-coordonnees-apchq.html#.UgPjjpJdD50 http://www.quebecentreprise.ca/ http://www.esqi.net/ - Poursuivre les approches envers les gouvernements pour les sensibiliser

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —24 juillet 2020

RP1.1 ( Juillet 2019, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Rapport 351 - Bibliographie

https://www.anses.fr/fr/system/files/VLEP2005et9900Ra.pdf. AFSSET (Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail) (2009b). Les fibres courtes et les fibres fines d’amiante : Prise en compte du critère dimensionnel pour la caractérisation des risques sanitaires liés à l’inhalation d’amiante

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 octobre 2019

CM4.1 ( 28 octobre 2019, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse annonçant la tenue d'une audience publique

://twitter.com/BAPE_Quebec https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/etat-des-lieux-et-gestion-de-l-amiante-et-residus-miniers-amiantes/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/etat-des-lieux-et-gestion-de-l-amiante-et-residus-miniers-amiantes/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2020

DB4.5 ( s. d., 21 pages, pdf, 3 Mo )

Réflexion sur la place du Québec dans la mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques, guide de discussion

://eur‑lex.europa.eu/legal‑content/EN/ TXT/?uri=CELEX:52017DC0490 5.La liste des minéraux critiques et stratégiques de l’Australie (Aus) est tirée de l’« Australia’s Critical Minerals Strategy », publié en 2019 : https://www.industry.gov.au/sites/default/ files/2019‑03/australias‑critical‑minerals‑strategy‑2019.pdf 6.Pour être considéré

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB5.1 ( 12 décembre 2019, 3 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Réponse aux questions posées en audience publique

fédérale sont régies par le Code canadien du travail (partie II). À noter toutefois que la LSST s'appliquera, sur un chantier de construction, à l'ensemble des employeurs qui sont de compétence provinciale même si le chantier de construction relève d'un maître d'oeuvre de compétence fédérale. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cs/S-2.1?langCont=fr

Auteur: CHEMIN DE FER SARTIGAN RAILWAY — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM40 ( février 2020, 4 pages, pdf, 0.75 Mo )

CHEMIN DE FER SARTIGAN RAILWAY : Mémoire, Les résidus miniers dans la région de Thetford Mines – Un tremplin pour la relance du transport ferroviaire sur le Chemin de fer Québec Central, propriété du Ministère des Transports du Québec

mailto:info.beaucerail@globetrotter.net http://www.beaucerail.ca/399, Rue Jean-Marie Rousseau, Vallée-Jonction, Québec, G0S 3J0 Courriel : info.beaucerail@globetrotter.net www.beaucerail.ca Téléphone : 418-209-5848 les Monographies du CIRC; https://monographs.iarc.fr/fr

Auteur: Olivier JACQUES — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 février 2020

DM89.1 ( 19 février 2020, 18 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Olivier JACQUES : Annexe au DM89, Impacts des résidus miniers amiantés de la région de Thetford Mines sur les lacs du bassin de la rivière Bécancour

État hypereutrophe (PT: > 100 μg/L) Lac Matière organique en surface Bécancour État: mésotrophe 24 % Valeur de référence régionale Autres comparatifs Lac Matière organique en surface Saint-Augustin (Québec) État: hypereutrophe ~21 % (Pienitz et al. 2006) Saint-Charles (Québec) État

Auteur: Ressources naturelles Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2020

DB9.2 ( décembre 2011, 76 pages, pdf, 6 Mo )

Caractérisation minéralogique d’échantillon de surface de résidus miniers produits par l’extraction du chrysotile dans la région de Thetford Mines (Québec)

40 50 60 70 80 0.00 0.04 0.08 0.12 0.16 0.20 0.24 0.28 0.32 0.36 0.40 0.44 0.48 0.52 0.56 Ni in serpentine Normandie average : 0.10 wt% median:0.07 wt% fr e q u e n c y Ni (wt%) 0 .0 0 0 .0 4 0 .0 8 0 .1 2 0 .1 6 0 .2 0 0 .2 4 0 .2 8 0 .3 2 0 .3 6 0 .4 0 0 .4 4

Auteur: TABLE SECTORIELLE DU SIÈGE FEMME DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SDE RÉGION DE THETFORD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM22 ( 4 février 2020, 5 pages, pdf, 0.74 Mo )

TABLE SECTORIELLE DU SIÈGE FEMME DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SDE RÉGION DE THETFORD : Mémoire

un terrain propice à la maladie. Source : www.canada.ca/fr/sante/services/vie-saine/votre-sante-vous-sante-mentale-gestion-stress- sante-canada-2008html Autres sources intéressantes : Source : www.inrs.fr/risques/stress/effets-santehtml Source : www

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 février 2020

CM4.3 ( 5 février 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l'audience publique

-4732 www.bape.gouv.qc.ca www.facebook.com/BAPEquebec www.twitter.com/BAPE_Quebec https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/etat-des-lieux-et-gestion-de-l-amiante-et-residus-miniers-amiantes/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/etat-des-lieux-et-gestion-de-l-amiante-et-residus-miniers-amiantes/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 mars 2020

DQ5.1 ( 16 mars 2020, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Réponse à la question du DQ5

://www.inspq.qc.ca/pdf/publications/233-FibresAmianteAirInterieurExterieur.pdf https://www.cnesst.gouv.qc.ca/publications/200/Documents/DC200_1571web.pdf http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/S-2.1,%20r.%204 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/S-2.1,%20r.%204 micar01 Tampon

Auteur: Francis DONATI-DAOUST et Éric DUBOIS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM97 ( s. d., 11 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Francis DONATI-DAOUST et Éric DUBOIS : Mémoire sur l’environnement minier à Thetford Mines

STABILIZATION, by David H. Barker, ISBN-13: 978-1578082094 • Eco- and Ground Bio-Engineering: The Use of Vegetation to Improve Slope Stability, Stokes, A., Spanos, I., Norris, J.E., Cammeraat, E., ISBN 978-1-4020-5593-5 https://www.wiley.com/en-ca/search

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 novembre 2019

CM4.2 ( 18 novembre 2019, 3 pages, pdf, 0.26 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de l’audience publique le 4 décembre prochain

://www.bape.gouv.qc.ca/ http://www.bape.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https://twitter.com/BAPE_Quebec https://twitter.com/BAPE_Quebec https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/etat-des-lieux-et-gestion-de-l-amiante-et-residus-miniers-amiantes/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Luc BOUCHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 février 2020

DM4.15 ( s. d., 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Luc BOUCHARD : Annexe au DM4

_ _fJ Expedited Parcelni I Colis accélérés c LUC BOUCHARD TRIPLE L HOLDIN c.J QUEBEC , IC 61 8ô RUE FR,ÎSER cp. 45060 LEVIS OC GoV 8S3 G6V 853 SIGNATURE ------------.-, .... 1 Il Il 1111~, ! 1111 1111111 i 1 !111111111111111111111 L l li l lit I · 1 . Il f 1111 i 111 . il Il: Il i ,1

Auteur: Jean-François BORDE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM93 ( 11 février 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Jean-François BORDE : Mémoire

1 Grenier, Geneviève De: jean francois borde fr> Envoyé: 11 février 2020 04:20 À: gestion-amiante-residus Objet: Mémoire Catégories: Mémoire Bonjour, ETERNIT France, c’était six établissements sur l’ensemble de notre pays, la France, et plus de 6000 salariés

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

DQ8.3.4 ( 25 octobre 2019, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Autorisation – Restauration d’une partie de la section Nord-Ouest de la halde de résidus miniers de la mine National en valorisant des matériaux de l’amiante – Phase I, complément de réponse au document DQ8.3

de restauration, 1 page et 1 annexe; • Courriel au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en réponse à la demande d'information supplémentaire du 26 août 2019, transmis le 9 septembre 2019 par M. Charles D. Delisle, ing.f., mandataire, Ressources Environnement inc

Auteur: HELFY CANADA INC. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM69 ( 12 février 2020, 9 pages, pdf, 0.39 Mo )

HELFY CANADA INC. : Mémoire, Considérations sur la Gestion sécuritaire de l’amiante

décembre 2019, en ligne, 2020, http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/S-2.1 2. DI CIAULA A. «Asbestos ingestion and gastrointestinal cancer: a possible underestimated hazard», 2017, Expert Review of Gastroenterology and Hepatology, vol.11(5): p.419-425. 3. DI CIAULA A., GENNARO V

Auteur: CÉGEP DE THETFORD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM80 ( 12 février 2020, 20 pages et annexes, pdf, 0.75 Mo )

CÉGEP DE THETFORD : Mémoire, L’impact de la fin des activités liées à l’exploitation de l’amiante sur un cégep et une collectivité

://www12.statcan.gc.ca/census-recensement/2016/dp-pd/dv-vd/scatterplot- diagrammededispersion/index-fr.html, (Page consultée le 7 février 2020). 3 Il est à noter que les autres agglomérations qui accompagnent Thetford sur ces deux podiums ont elles aussi une histoire liée aux ressources naturelles. Sorel-Tracy est renommée pour son industrie sidérurgique- métallurgique, Baie